TOUTARD STEPHAN
Active7410Z · Activités spécialisées de design
TOUTARD STEPHAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er février 2010 sous le numéro SIREN 519 462 709. Son siège social est situé 9 av de Mauritanie, 77176 Savigny-le-Temple. Elle exerce une activité de activités spécialisées de design (code NAF 7410Z).
Fiche d'identité de TOUTARD STEPHAN
INSEE- Dénomination
- TOUTARD STEPHAN
- SIREN
- 519 462 709
- SIRET (siège)
- 519 462 709 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR10519462709Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 519 462 709
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7410Z - Activités spécialisées de design
- Date de création
- 01 février 2010
- Siège social
- 9 AV DE MAURITANIE, 77176, SAVIGNY-LE-TEMPLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TOUTARD STEPHAN
Activités spécialisées de design
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Établissements de TOUTARD STEPHAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 77176 SAVIGNY-LE-TEMPLESiègeActif
519 462 709 00014 · ouvert le 01 février 2010 · NAF 7410Z
Conformité de TOUTARD STEPHAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOUTARD STEPHAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de TOUTARD STEPHAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de TOUTARD STEPHAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 février 2010
Questions fréquentes sur TOUTARD STEPHAN
Quel est le numéro SIREN de TOUTARD STEPHAN ?
Le numéro SIREN de TOUTARD STEPHAN est 519 462 709. Le SIRET de son siège social est 519 462 709 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10519462709.
Où se situe le siège social de TOUTARD STEPHAN ?
Le siège social de TOUTARD STEPHAN est situé 9 av de Mauritanie, 77176 Savigny-le-Temple.
TOUTARD STEPHAN est-elle toujours en activité ?
Oui, TOUTARD STEPHAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TOUTARD STEPHAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOUTARD STEPHAN.
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