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TOUTON FABIENNE

Active
Siren523 940 328Entrepreneur individuel40090 SAINT MARTIN D'ONEYCréée le 20 juillet 2010

7410Z · Activités spécialisées de design

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

TOUTON FABIENNE est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 juillet 2010 sous le numéro SIREN 523 940 328. Elle est domiciliée 20 Lot de Laurede, 40090 Saint Martin d'Oney. TOUTON FABIENNE relève du secteur activités spécialisées de design (code NAF 7410Z).

Fiche d'identité de TOUTON FABIENNE

Dénomination
TOUTON FABIENNE
SIREN
523 940 328
SIRET (siège)
523 940 328 00017
N° TVA intracommunautaire
FR16523940328Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 523 940 328
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7410Z - Activités spécialisées de design
Date de création
20 juillet 2010
Siège social
20 LOT DE LAUREDE, 40090, SAINT MARTIN D'ONEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TOUTON FABIENNE

Activités spécialisées de design

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Établissements de TOUTON FABIENNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 40090 SAINT MARTIN D'ONEYSiègeActif

    523 940 328 00017 · ouvert le 20 juillet 2010 · NAF 7410Z

Conformité de TOUTON FABIENNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOUTON FABIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TOUTON FABIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de TOUTON FABIENNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 juillet 2010

Questions fréquentes sur TOUTON FABIENNE

Quel est le numéro SIREN de TOUTON FABIENNE ?

Le numéro SIREN de TOUTON FABIENNE est 523 940 328. Le SIRET de son siège social est 523 940 328 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16523940328.

Où se situe le siège social de TOUTON FABIENNE ?

Le siège social de TOUTON FABIENNE est situé 20 Lot de Laurede, 40090 Saint Martin d'Oney.

TOUTON FABIENNE est-elle toujours en activité ?

Oui, TOUTON FABIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TOUTON FABIENNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOUTON FABIENNE.

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