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Toutou Mohammed

Active
Siren828 227 124Entrepreneur individuel01000 Bourg-en-BresseCréée le 24 juin 2024

4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Documents

Toutou Mohammed est un entrepreneur individuel immatriculé le 24 juin 2024 sous le numéro SIREN 828 227 124. Le siège social de l'entreprise se trouve 53 RUE de la république, 01000 Bourg-en-Bresse. Toutou Mohammed relève du secteur autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).

Fiche d'identité de Toutou Mohammed

Dénomination
Toutou Mohammed
SIREN
828 227 124
SIRET (siège)
828 227 124 00025
N° TVA intracommunautaire
FR00828227124Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 828 227 124
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Date de création
24 juin 2024
Siège social
53 RUE de la république, 01000, Bourg-en-Bresse
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de Toutou Mohammed

ACHAT VENTE DE TOUS PRODUITS ALIMENTAIRES NON REGLEMENTES

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Établissements de Toutou Mohammed

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01000 Bourg-en-BresseSiègeActif

    828 227 124 00025 · ouvert le 06 juillet 2024 · NAF 4781Z

Documents juridiques de Toutou Mohammed

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 juin 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 13 mars 2017

  • Acte

Conformité de Toutou Mohammed

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Toutou Mohammed. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Toutou Mohammed n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de Toutou Mohammed

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-06-24 · Début d'activité : 2024-07-06

  3. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-04-13 · Début d'activité : 2017-03-25

  1. création

    Date d'effet : 24 juin 2024

Questions fréquentes sur Toutou Mohammed

Quel est le numéro SIREN de Toutou Mohammed ?

Le numéro SIREN de Toutou Mohammed est 828 227 124. Le SIRET de son siège social est 828 227 124 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00828227124.

Où se situe le siège social de Toutou Mohammed ?

Le siège social de Toutou Mohammed est situé 53 RUE de la république, 01000 Bourg-en-Bresse.

Toutou Mohammed est-elle toujours en activité ?

Oui, Toutou Mohammed est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juin 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Toutou Mohammed est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Toutou Mohammed.