TOUZE JACQUES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
TOUZE JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1985 sous le numéro SIREN 340 473 792. Son siège social est situé 89 av Aristide Briand, 27000 Evreux. L'entreprise déclare le code NAF 913A comme activité principale.
Fiche d'identité de TOUZE JACQUES
INSEE- Dénomination
- TOUZE JACQUES
- SIREN
- 340 473 792
- SIRET (siège)
- 340 473 792 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR39340473792Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 340 473 792
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 913A
- Date de création
- 01 janvier 1985
- Siège social
- 89 AV ARISTIDE BRIAND, 27000, EVREUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TOUZE JACQUES
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de TOUZE JACQUES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TOUZE JACQUES
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de TOUZE JACQUES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 27000 EVREUXSiègeFermé
340 473 792 00018 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 913A
Documents juridiques de TOUZE JACQUES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de TOUZE JACQUES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOUZE JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TOUZE JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOUZE JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de TOUZE JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TOUZE JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1985
Questions fréquentes sur TOUZE JACQUES
Quel est le numéro SIREN de TOUZE JACQUES ?
Le numéro SIREN de TOUZE JACQUES est 340 473 792. Le SIRET de son siège social est 340 473 792 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39340473792.
Où se situe le siège social de TOUZE JACQUES ?
Le siège social de TOUZE JACQUES est situé 89 av Aristide Briand, 27000 Evreux.
TOUZE JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, TOUZE JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TOUZE JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOUZE JACQUES.
