TOUZE Pascal
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
TOUZE Pascal est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 septembre 2026 sous le numéro SIREN 109 813 196. Son siège social est situé 29 RUE Beg Er Lann fontenon, 56890 Saint-Avé. Son activité principale relève du code NAF 4799A.
Fiche d'identité de TOUZE Pascal
INSEE- Dénomination
- TOUZE Pascal
- SIREN
- 109 813 196
- SIRET (siège)
- 109 813 196 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR52109813196Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 109 813 196
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 09 septembre 2026
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A
- Date de création
- 09 septembre 2026
- Siège social
- 29 RUE Beg Er Lann fontenon, 56890, Saint-Avé
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TOUZE Pascal
VDI
Finances de TOUZE Pascal
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TOUZE Pascal
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de TOUZE Pascal
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 56890 Saint-AvéSiègeActif
109 813 196 00010 · ouvert le 09 septembre 2026 · NAF 4799A
Documents juridiques de TOUZE Pascal
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de TOUZE Pascal
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOUZE Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TOUZE Pascal
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOUZE Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de TOUZE Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TOUZE Pascal
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 septembre 2026
Questions fréquentes sur TOUZE Pascal
Quel est le numéro SIREN de TOUZE Pascal ?
Le numéro SIREN de TOUZE Pascal est 109 813 196. Le SIRET de son siège social est 109 813 196 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52109813196.
Où se situe le siège social de TOUZE Pascal ?
Le siège social de TOUZE Pascal est situé 29 RUE Beg Er Lann fontenon, 56890 Saint-Avé.
TOUZE Pascal est-elle toujours en activité ?
Oui, TOUZE Pascal est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 septembre 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TOUZE Pascal est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOUZE Pascal.
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