TOUZE PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 403 903 941, TOUZE PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 20 février 1996. Elle est domiciliée 19 All de la Source, 79300 Bressuire. Son activité principale relève du code NAF 8292Z.
Fiche d'identité de TOUZE PATRICK
INSEE- Dénomination
- TOUZE PATRICK
- SIREN
- 403 903 941
- SIRET (siège)
- 403 903 941 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR57403903941Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 903 941
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8292Z
- Date de création
- 20 février 1996
- Siège social
- 19 ALL DE LA SOURCE, 79300, BRESSUIRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TOUZE PATRICK
Activités de conditionnement
Finances de TOUZE PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TOUZE PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de TOUZE PATRICK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 79300 BRESSUIRESiègeActif
403 903 941 00025 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 8292Z
Documents juridiques de TOUZE PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de TOUZE PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOUZE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TOUZE PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOUZE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de TOUZE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TOUZE PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 février 1996
Questions fréquentes sur TOUZE PATRICK
Quel est le numéro SIREN de TOUZE PATRICK ?
Le numéro SIREN de TOUZE PATRICK est 403 903 941. Le SIRET de son siège social est 403 903 941 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57403903941.
Où se situe le siège social de TOUZE PATRICK ?
Le siège social de TOUZE PATRICK est situé 19 All de la Source, 79300 Bressuire.
TOUZE PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, TOUZE PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 février 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TOUZE PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOUZE PATRICK.
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