TOUZET JACQUES
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
TOUZET JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1994, identifié par le SIREN 394 516 298. Elle est domiciliée Ld les Caves, 18170 Ardenais. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de TOUZET JACQUES
INSEE- Dénomination
- TOUZET JACQUES
- SIREN
- 394 516 298
- SIRET (siège)
- 394 516 298 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR11394516298Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 394 516 298
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 janvier 1994
- Siège social
- LD LES CAVES, 18170, ARDENAIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TOUZET JACQUES
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de TOUZET JACQUES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 18170 ARDENAISSiègeFermé
394 516 298 00012 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0111Z
Conformité de TOUZET JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOUZET JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de TOUZET JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de TOUZET JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1994
Questions fréquentes sur TOUZET JACQUES
Quel est le numéro SIREN de TOUZET JACQUES ?
Le numéro SIREN de TOUZET JACQUES est 394 516 298. Le SIRET de son siège social est 394 516 298 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11394516298.
Où se situe le siège social de TOUZET JACQUES ?
Le siège social de TOUZET JACQUES est situé Ld les Caves, 18170 Ardenais.
TOUZET JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, TOUZET JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TOUZET JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOUZET JACQUES.
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