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TOUZET JACQUES

Active
Siren394 516 298Entrepreneur individuel18170 ARDENAISCréée le 01 janvier 1994

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

TOUZET JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1994, identifié par le SIREN 394 516 298. Elle est domiciliée Ld les Caves, 18170 Ardenais. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de TOUZET JACQUES

Dénomination
TOUZET JACQUES
SIREN
394 516 298
SIRET (siège)
394 516 298 00012
N° TVA intracommunautaire
FR11394516298Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 516 298
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
LD LES CAVES, 18170, ARDENAIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TOUZET JACQUES

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de TOUZET JACQUES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 18170 ARDENAISSiègeFermé

    394 516 298 00012 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0111Z

Conformité de TOUZET JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOUZET JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TOUZET JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de TOUZET JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur TOUZET JACQUES

Quel est le numéro SIREN de TOUZET JACQUES ?

Le numéro SIREN de TOUZET JACQUES est 394 516 298. Le SIRET de son siège social est 394 516 298 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11394516298.

Où se situe le siège social de TOUZET JACQUES ?

Le siège social de TOUZET JACQUES est situé Ld les Caves, 18170 Ardenais.

TOUZET JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, TOUZET JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TOUZET JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOUZET JACQUES.

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