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TOUZET PASCAL

Active
Siren447 535 972Entrepreneur individuel36230 GOURNAYCréée le 01 mars 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

TOUZET PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 2003 sous le numéro SIREN 447 535 972. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Plaix, 36230 Gournay. Son activité principale relève du code NAF 013Z.

Fiche d'identité de TOUZET PASCAL

Dénomination
TOUZET PASCAL
SIREN
447 535 972
SIRET (siège)
447 535 972 00015
N° TVA intracommunautaire
FR82447535972Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 447 535 972
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 mars 2003
Siège social
LE PLAIX, 36230, GOURNAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TOUZET PASCAL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de TOUZET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TOUZET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TOUZET PASCAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 36230 GOURNAYSiègeFermé

    447 535 972 00015 · ouvert le 01 mars 2003 · NAF 013Z

Documents juridiques de TOUZET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TOUZET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOUZET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TOUZET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOUZET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TOUZET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TOUZET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2003

Questions fréquentes sur TOUZET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de TOUZET PASCAL ?

Le numéro SIREN de TOUZET PASCAL est 447 535 972. Le SIRET de son siège social est 447 535 972 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82447535972.

Où se situe le siège social de TOUZET PASCAL ?

Le siège social de TOUZET PASCAL est situé Le Plaix, 36230 Gournay.

TOUZET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, TOUZET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TOUZET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOUZET PASCAL.

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