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TOY

Active
Siren440 213 833SCI06800 CAGNES-SUR-MERCréée le 11 décembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
60,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 440 213 833, TOY est une SCI créée le 11 décembre 2001. Elle est domiciliée 100 Le Val de Cagnes, 06800 Cagnes-sur-Mer. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. FRANCK BROVIA exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de TOY

Dénomination
TOY
SIREN
440 213 833
SIRET (siège)
440 213 833 00021
N° TVA intracommunautaire
FR91440213833Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 213 833
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
60 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
11 décembre 2001
Siège social
100 LE VAL DE CAGNES, 06800, CAGNES-SUR-MER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de TOY

Administration et gestion de biens immobiliers.

Finances de TOY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TOY

FB

FRANCK BROVIA

Gérant

Depuis la création (11 décembre 2001) · 24 ans

Établissements de TOY

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 06800 CAGNES-SUR-MERSiègeActif

    440 213 833 00021 · ouvert le 12 novembre 2001 · NAF 6820A

  • 06800 CAGNES-SUR-MERActif

    440 213 833 00013 · ouvert le 12 novembre 2001 · NAF 6820A

Documents juridiques de TOY

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 février 2011

  • Acte

Dépôt du 01 février 2011

  • Acte

Dépôt du 11 décembre 2001

  • Acte

Comptes annuels de TOY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TOY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TOY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TOY

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

  1. création

    Date d'effet : 11 décembre 2001

Questions fréquentes sur TOY

Quel est le numéro SIREN de TOY ?

Le numéro SIREN de TOY est 440 213 833. Le SIRET de son siège social est 440 213 833 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91440213833.

Qui dirige TOY ?

TOY est dirigée par FRANCK BROVIA, gérant.

Où se situe le siège social de TOY ?

Le siège social de TOY est situé 100 Le Val de Cagnes, 06800 Cagnes-sur-Mer.

TOY est-elle toujours en activité ?

Oui, TOY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TOY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOY.

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