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TOZZATO PASCAL

Active
Siren452 461 403Entrepreneur individuel33190 BAGASCréée le 01 janvier 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

TOZZATO PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2004 sous le numéro SIREN 452 461 403. Elle est domiciliée Christu, 33190 Bagas. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de TOZZATO PASCAL

Dénomination
TOZZATO PASCAL
SIREN
452 461 403
SIRET (siège)
452 461 403 00019
N° TVA intracommunautaire
FR74452461403Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 452 461 403
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 2004
Siège social
CHRISTU, 33190, BAGAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TOZZATO PASCAL

Culture de la vigne

Finances de TOZZATO PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TOZZATO PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TOZZATO PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 33190 BAGASSiègeActif

    452 461 403 00019 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 0121Z

Documents juridiques de TOZZATO PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TOZZATO PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOZZATO PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TOZZATO PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOZZATO PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TOZZATO PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TOZZATO PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2004

Questions fréquentes sur TOZZATO PASCAL

Quel est le numéro SIREN de TOZZATO PASCAL ?

Le numéro SIREN de TOZZATO PASCAL est 452 461 403. Le SIRET de son siège social est 452 461 403 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74452461403.

Où se situe le siège social de TOZZATO PASCAL ?

Le siège social de TOZZATO PASCAL est situé Christu, 33190 Bagas.

TOZZATO PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, TOZZATO PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TOZZATO PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOZZATO PASCAL.

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