CheckersProcédures

TP 40

Active
Siren518 294 236549940230 SAINT-VINCENT-DE-TYROSSECréée le 07 décembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 518 294 236, TP 40 est une 5499 créée le 7 décembre 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve Voie Romaine Voie Romaine, 40230 Saint-Vincent-de-Tyrosse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4334Z. La direction est assurée par PATRICE QUESNEL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de TP 40

Dénomination
TP 40
SIREN
518 294 236
SIRET (siège)
518 294 236 00022
N° TVA intracommunautaire
FR74518294236Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 518 294 236
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
5499
Code NAF / APE
4334Z
Date de création
07 décembre 2009
Siège social
VOIE ROMAINE VOIE ROMAINE, 40230, SAINT-VINCENT-DE-TYROSSE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de TP 40

TRAVAUX DE PEINTURE PAPIERS PEINTS

Finances de TP 40

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TP 40

PQ

PATRICE QUESNEL

Gérant

Depuis la création (07 décembre 2009) · 16 ans

Établissements de TP 40

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 40230 SAINT-VINCENT-DE-TYROSSESiègeActif

    518 294 236 00022 · ouvert le 13 mars 2010 · NAF 4334Z

  • 40230 SAINT-VINCENT-DE-TYROSSEFermé

    518 294 236 00014 · ouvert le 28 octobre 2009 · NAF 4334Z

Documents juridiques de TP 40

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 25 novembre 2009

  • Acte

Comptes annuels de TP 40

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TP 40. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TP 40

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TP 40. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne TP 40. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TP 40 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TP 40

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-11-25 · Début d'activité : 2009-10-28

  1. création

    Date d'effet : 07 décembre 2009

Questions fréquentes sur TP 40

Quel est le numéro SIREN de TP 40 ?

Le numéro SIREN de TP 40 est 518 294 236. Le SIRET de son siège social est 518 294 236 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74518294236.

Qui dirige TP 40 ?

TP 40 est dirigée par PATRICE QUESNEL, gérant.

Où se situe le siège social de TP 40 ?

Le siège social de TP 40 est situé Voie Romaine Voie Romaine, 40230 Saint-Vincent-de-Tyrosse.

TP 40 est-elle toujours en activité ?

Oui, TP 40 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 décembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TP 40 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TP 40.

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