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TP LA CHAPELLE

Active
Siren510 353 006SAS22810 BELLE-ISLE-EN-TERRECréée le 10 février 2009

4312A · Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires

Documents
Capital social
8,0 k€

TP LA CHAPELLE est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 février 2009, identifiée par le SIREN 510 353 006. Le siège social de l'entreprise se trouve La Chapelle des Bois, 22810 Belle-Isle-en-Terre. TP LA CHAPELLE relève du secteur travaux de terrassement courants et travaux préparatoires (code NAF 4312A). PATRICK LE GRAND exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de TP LA CHAPELLE

Dénomination
TP LA CHAPELLE
SIREN
510 353 006
SIRET (siège)
510 353 006 00016
N° TVA intracommunautaire
FR69510353006Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 510 353 006
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 28 septembre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
4312A - Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Date de création
10 février 2009
Siège social
LA CHAPELLE DES BOIS, 22810, BELLE-ISLE-EN-TERRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TP LA CHAPELLE

Travaux publics, vente et entretien de matériel de travaux publics, travaux d'élagage et de manutention

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Finances de TP LA CHAPELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de TP LA CHAPELLE

PL

PATRICK LE GRAND

Président de SAS

Depuis la création (10 février 2009) · 17 ans

PL

PATRICK LE GRAND

Gérant

Depuis la création (10 février 2009) · 17 ans

Établissements de TP LA CHAPELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 22810 BELLE-ISLE-EN-TERRESiègeActif

    510 353 006 00016 · ouvert le 02 février 2009 · NAF 4312A

Documents juridiques de TP LA CHAPELLE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 janvier 2024

  • Acte

Dépôt du 14 novembre 2023

  • Acte

Dépôt du 06 septembre 2010

  • Acte

Dépôt du 06 septembre 2010

  • Acte

Dépôt du 10 février 2009

  • Acte

Conformité de TP LA CHAPELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TP LA CHAPELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant TP LA CHAPELLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TP LA CHAPELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de TP LA CHAPELLE

18 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de saint-brieuc

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de saint-brieuc

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saint-brieuc

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saint-brieuc

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saint-brieuc

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC

  18. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-02-10 · Début d'activité : 2009-02-02

  1. création

    Date d'effet : 10 février 2009

Questions fréquentes sur TP LA CHAPELLE

Quel est le numéro SIREN de TP LA CHAPELLE ?

Le numéro SIREN de TP LA CHAPELLE est 510 353 006. Le SIRET de son siège social est 510 353 006 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69510353006.

Qui dirige TP LA CHAPELLE ?

TP LA CHAPELLE est dirigée par PATRICK LE GRAND, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de TP LA CHAPELLE ?

Le siège social de TP LA CHAPELLE est situé La Chapelle des Bois, 22810 Belle-Isle-en-Terre.

TP LA CHAPELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, TP LA CHAPELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 février 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TP LA CHAPELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TP LA CHAPELLE.