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TP MARGERIDE-CUBIZOLLES JM

Active
Siren791 287 675SAS43170 SAUGUESCréée le 20 février 2013

4312A · Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires

Documents
Capital social
50,0 k€

TP MARGERIDE-CUBIZOLLES JM est une SAS immatriculée le 20 février 2013 sous le numéro SIREN 791 287 675. Le siège social de l'entreprise se trouve La Vachellerie, 43170 Saugues. Son activité principale est travaux de terrassement courants et travaux préparatoires (code NAF 4312A). La direction est assurée par JEAN-MICHEL CUBIZOLLES en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de TP MARGERIDE-CUBIZOLLES JM

Dénomination
TP MARGERIDE-CUBIZOLLES JM
SIREN
791 287 675
SIRET (siège)
791 287 675 00015
N° TVA intracommunautaire
FR79791287675Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 287 675
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
50 000 €
Code NAF / APE
4312A - Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Date de création
20 février 2013
Siège social
LA VACHELLERIE, 43170, SAUGUES
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de TP MARGERIDE-CUBIZOLLES JM

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de TP MARGERIDE-CUBIZOLLES JM

Tous travaux publics. Terrassement, adduction d'eau, de gaz, ou d'électricité, d'assainissement et plus généralement le génie civil. Tous travaux forestiers, travaux agricoles.

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Finances de TP MARGERIDE-CUBIZOLLES JM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TP MARGERIDE-CUBIZOLLES JM

JC

JEAN-MICHEL CUBIZOLLES

Président de SAS

Depuis la création (20 février 2013) · 13 ans

Établissements de TP MARGERIDE-CUBIZOLLES JM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 43170 SAUGUESSiègeActif

    791 287 675 00015 · ouvert le 01 mars 2013 · NAF 4312A

Documents juridiques de TP MARGERIDE-CUBIZOLLES JM

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 février 2013

  • Acte

Conformité de TP MARGERIDE-CUBIZOLLES JM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TP MARGERIDE-CUBIZOLLES JM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant TP MARGERIDE-CUBIZOLLES JM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TP MARGERIDE-CUBIZOLLES JM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de TP MARGERIDE-CUBIZOLLES JM

14 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de le puy en velay

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de le puy en velay

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de le puy en velay

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de le puy en velay

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de le puy en velay

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY

  14. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-03-01

  1. création

    Date d'effet : 20 février 2013

Marchés publics de TP MARGERIDE-CUBIZOLLES JM

9 marchés publics ont été notifiés à TP MARGERIDE-CUBIZOLLES JM et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2020 à 2025. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 734 k€.

  • travaux de rehabilitation de conduites fuyardes secteur Cubelles

    SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DE VENTEUGES · notifié le 20 novembre 2025 · Procédure adaptée · 2 mois · 1 offre reçue

    75,8 k€Travaux
  • Travaux de création captage les Clouzels

    SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DE VENTEUGES · notifié le 20 juin 2025 · Procédure adaptée · 1 mois · 1 offre reçue

    56,1 k€Travaux
  • Travaux de création captage les Clouzels

    SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DE VENTEUGES · notifié le 20 juin 2025 · Procédure adaptée · 1 mois · 1 offre reçue

    56,1 k€Travaux
  • Interconnexion AEP Pontajou Giberges

    SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DE VENTEUGES · notifié le 26 avril 2023 · Procédure adaptée · 1 mois

    63,5 k€Fournitures
  • AMENAGEMENT DU CARREFOUR LE VERNET

    COMMUNE DE SAUGUES (MAIRIE) · notifié le 07 juillet 2021 · Procédure adaptée · 1 an

    84,3 k€Services
  • AMENAGEMENT DU CARREFOUR LE VERNET

    COMMUNE DE SAUGUES (MAIRIE) · notifié le 07 juillet 2021 · Procédure adaptée · 1 an

    85,6 k€Services
  • Création route forestière de la Fageolle et du Truc de la Garde

    COMMUNE DE GREZES (MAIRIE) · notifié le 01 octobre 2020 · Procédure adaptée · 1 an

    71,1 k€Travaux
  • PISTE FORESTIERE PEPINET

    COMMUNE DE VENTEUGES (MAIRIE) · notifié le 02 juillet 2020 · Procédure adaptée · 10 mois

    124 k€Travaux
  • PISTE FORESTIERE PEPINET

    COMMUNE DE VENTEUGES (MAIRIE) · notifié le 06 avril 2020 · Procédure adaptée · 10 mois

    117 k€Travaux

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Aides publiques de TP MARGERIDE-CUBIZOLLES JM

3 aides de minimis octroyées à TP MARGERIDE-CUBIZOLLES JM ont été publiées au registre national des aides de minimis. Elles datent de 2026. Le montant cumulé de ces aides s'élève à 3,9 k€ en équivalent subvention brut.

  • Subvention directe

    DGFIP - Economie Finances · octroyée le 05 octobre 2026

    1,4 k€
  • Subvention directe

    DGFIP - Economie Finances · octroyée le 22 septembre 2026

    1,7 k€
  • Subvention directe

    DGE - Economie Finances (via DGFIP - Economie Finances) · octroyée le 06 août 2026

    860 €

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 10 novembre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur TP MARGERIDE-CUBIZOLLES JM

Quel est le numéro SIREN de TP MARGERIDE-CUBIZOLLES JM ?

Le numéro SIREN de TP MARGERIDE-CUBIZOLLES JM est 791 287 675. Le SIRET de son siège social est 791 287 675 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79791287675.

Qui dirige TP MARGERIDE-CUBIZOLLES JM ?

TP MARGERIDE-CUBIZOLLES JM est dirigée par JEAN-MICHEL CUBIZOLLES, président de sas.

Où se situe le siège social de TP MARGERIDE-CUBIZOLLES JM ?

Le siège social de TP MARGERIDE-CUBIZOLLES JM est situé La Vachellerie, 43170 Saugues.

TP MARGERIDE-CUBIZOLLES JM est-elle toujours en activité ?

Oui, TP MARGERIDE-CUBIZOLLES JM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 février 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TP MARGERIDE-CUBIZOLLES JM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TP MARGERIDE-CUBIZOLLES JM.