TPAGS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
TPAGS est une SCI immatriculée le 2 mars 2018 sous le numéro SIREN 837 879 568. Son siège social est situé 5 av de Champfleury, 69410 Champagne-au-Mont-d'Or. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par CAPSTONE PROPERTIES, autre.
Fiche d'identité de TPAGS
INSEE- Dénomination
- TPAGS
- SIREN
- 837 879 568
- SIRET (siège)
- 837 879 568 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR19837879568Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 837 879 568
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 02 mars 2018
- Siège social
- 5 AV DE CHAMPFLEURY, 69410, CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de TPAGS
Marchand de biens
Finances de TPAGS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TPAGS
INSEECAPSTONE PROPERTIES
Autre
Depuis la création (02 mars 2018) · 8 ans
CAPSTONE
Autre
Depuis la création (02 mars 2018) · 8 ans
Établissements de TPAGS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69410 CHAMPAGNE-AU-MONT-D'ORSiègeActif
837 879 568 00025 · ouvert le 22 février 2018 · NAF 6820B
- 69003 LYONFermé
837 879 568 00017 · ouvert le 22 février 2018 · NAF 6810Z
Documents juridiques de TPAGS
INPIComptes annuels de TPAGS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TPAGS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TPAGS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TPAGS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne TPAGS. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE ACCELEREE AU FOND
Décision du 08 décembre 2025 · N° 2025010260
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TPAGS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TPAGS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Sté par actions simplifiée CAPSTONE n'est plus gérant. Sté par actions simplifiée CAPSTONE n'est plus Associé en nom. Sté par actions simplifiée CAPSTONE PROPERTIES n'est plus Associé en nom. ARTRU Martin Thomas nom d'usage : ARTRU devient gérant
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-02-22
- création
Date d'effet : 02 mars 2018
Questions fréquentes sur TPAGS
Quel est le numéro SIREN de TPAGS ?
Le numéro SIREN de TPAGS est 837 879 568. Le SIRET de son siège social est 837 879 568 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19837879568.
Qui dirige TPAGS ?
TPAGS est dirigée par CAPSTONE PROPERTIES, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de TPAGS ?
Le siège social de TPAGS est situé 5 av de Champfleury, 69410 Champagne-au-Mont-d'Or.
TPAGS est-elle toujours en activité ?
Oui, TPAGS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mars 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TPAGS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TPAGS.
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