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TPC4 CONSEIL

Active
Siren842 337 347SAS69480 MorancéCréée le 14 septembre 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

TPC4 CONSEIL est une SAS immatriculée le 14 septembre 2018 sous le numéro SIREN 842 337 347. Le siège social de l'entreprise se trouve 45 CHE du Mont, 69480 Morancé. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7022Z. PHILIPPE TOURRE exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de TPC4 CONSEIL

Dénomination
TPC4 CONSEIL
SIREN
842 337 347
SIRET (siège)
842 337 347 00020
N° TVA intracommunautaire
FR63842337347Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 842 337 347
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
14 septembre 2018
Siège social
45 CHE du Mont, 69480, Morancé
Établissements
2
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de TPC4 CONSEIL

Prestation de conseil et formation en organisation, optimisation et gestion des données, prestations de services associées

Finances de TPC4 CONSEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TPC4 CONSEIL

PT

PHILIPPE TOURRE

Président de SAS

Depuis la création (14 septembre 2018) · 8 ans

Établissements de TPC4 CONSEIL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69480 MorancéSiègeActif

    842 337 347 00020 · ouvert le 01 décembre 2025 · NAF 7022Z

  • 25870 MEREY-VIEILLEYFermé

    842 337 347 00012 · ouvert le 07 septembre 2018 · NAF 7022Z

Documents juridiques de TPC4 CONSEIL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 décembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 11 décembre 2025

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 11 décembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 14 septembre 2018

  • Acte

Comptes annuels de TPC4 CONSEIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TPC4 CONSEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TPC4 CONSEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TPC4 CONSEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant TPC4 CONSEIL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TPC4 CONSEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TPC4 CONSEIL

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  1. création

    Date d'effet : 14 septembre 2018

Questions fréquentes sur TPC4 CONSEIL

Quel est le numéro SIREN de TPC4 CONSEIL ?

Le numéro SIREN de TPC4 CONSEIL est 842 337 347. Le SIRET de son siège social est 842 337 347 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63842337347.

Qui dirige TPC4 CONSEIL ?

TPC4 CONSEIL est dirigée par PHILIPPE TOURRE, président de sas.

Où se situe le siège social de TPC4 CONSEIL ?

Le siège social de TPC4 CONSEIL est situé 45 CHE du Mont, 69480 Morancé.

TPC4 CONSEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, TPC4 CONSEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 septembre 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TPC4 CONSEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TPC4 CONSEIL.

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