TRABUT-CUSSAC PATRICK

Active

Siren430 559 997Entrepreneur individuel33370 LOUPESCréée le 01 janvier 1993

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

TRABUT-CUSSAC PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1993, identifié par le SIREN 430 559 997. Son siège social est situé Chateau Lartigue, 33370 Loupes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de TRABUT-CUSSAC PATRICK

INSEE

Dénomination: TRABUT-CUSSAC PATRICK
SIREN: 430 559 997
SIRET (siège): 430 559 997 00019
N° TVA intracommunautaire: FR67430559997Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 430 559 997
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 01 janvier 1993
Siège social: CHATEAU LARTIGUE, 33370, LOUPES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de TRABUT-CUSSAC PATRICK

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de TRABUT-CUSSAC PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TRABUT-CUSSAC PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TRABUT-CUSSAC PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

33370 LOUPESSiègeActif
430 559 997 00019 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 6820B

Documents juridiques de TRABUT-CUSSAC PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TRABUT-CUSSAC PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TRABUT-CUSSAC PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TRABUT-CUSSAC PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TRABUT-CUSSAC PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TRABUT-CUSSAC PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TRABUT-CUSSAC PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur TRABUT-CUSSAC PATRICK

Quel est le numéro SIREN de TRABUT-CUSSAC PATRICK ?

Le numéro SIREN de TRABUT-CUSSAC PATRICK est 430 559 997. Le SIRET de son siège social est 430 559 997 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67430559997.

Où se situe le siège social de TRABUT-CUSSAC PATRICK ?

Le siège social de TRABUT-CUSSAC PATRICK est situé Chateau Lartigue, 33370 Loupes.