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TRACE DEVELOPMENT

Active
Siren408 994 069549906000 NICECréée le 18 septembre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 408 994 069, TRACE DEVELOPMENT est une 5499 créée le 18 septembre 1996. Son siège social est situé 33 rue de Paris, 06000 Nice. L'entreprise déclare le code NAF 6201Z comme activité principale.

Fiche d'identité de TRACE DEVELOPMENT

Dénomination
TRACE DEVELOPMENT
SIREN
408 994 069
SIRET (siège)
408 994 069 00024
N° TVA intracommunautaire
FR22408994069Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 994 069
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
5499
Code NAF / APE
6201Z
Date de création
18 septembre 1996
Siège social
33 RUE DE PARIS, 06000, NICE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de TRACE DEVELOPMENT

Programmation informatique

Finances de TRACE DEVELOPMENT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TRACE DEVELOPMENT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TRACE DEVELOPMENT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 06000 NICESiègeActif

    408 994 069 00024 · ouvert le 10 septembre 1998 · NAF 6201Z

  • 06000 NICEFermé

    408 994 069 00016 · ouvert le 18 septembre 1996 · NAF 722Z

Documents juridiques de TRACE DEVELOPMENT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 octobre 1998

  • Acte

Dépôt du 20 octobre 1998

  • Acte

Dépôt du 18 septembre 1996

  • Acte

Comptes annuels de TRACE DEVELOPMENT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TRACE DEVELOPMENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TRACE DEVELOPMENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TRACE DEVELOPMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant TRACE DEVELOPMENT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TRACE DEVELOPMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TRACE DEVELOPMENT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 septembre 1996

Marques déposées par TRACE DEVELOPMENT

TRACE DEVELOPMENT est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • TRACE DEVELOPMENTS

    N° 97690208 · Déposée le 04 août 1997 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 9, 35, 38, 41, 42 · expirée le 04 août 2007

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur TRACE DEVELOPMENT

Quel est le numéro SIREN de TRACE DEVELOPMENT ?

Le numéro SIREN de TRACE DEVELOPMENT est 408 994 069. Le SIRET de son siège social est 408 994 069 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22408994069.

Où se situe le siège social de TRACE DEVELOPMENT ?

Le siège social de TRACE DEVELOPMENT est situé 33 rue de Paris, 06000 Nice.

TRACE DEVELOPMENT est-elle toujours en activité ?

Oui, TRACE DEVELOPMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 septembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TRACE DEVELOPMENT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TRACE DEVELOPMENT.

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