TRAIT BLEU
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 412 732 331, TRAIT BLEU est une SARL créée le 1er juillet 1997. Le siège social de l'entreprise se trouve 48 av d'Enghien, 93800 Epinay-sur-Seine. Son activité principale relève du code NAF 744B.
Fiche d'identité de TRAIT BLEU
INSEE- Dénomination
- TRAIT BLEU
- SIREN
- 412 732 331
- SIRET (siège)
- 412 732 331 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR56412732331Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 732 331
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 744B
- Date de création
- 01 juillet 1997
- Siège social
- 48 AV D'ENGHIEN, 93800, EPINAY-SUR-SEINE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de TRAIT BLEU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TRAIT BLEU
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de TRAIT BLEU
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 93800 EPINAY-SUR-SEINESiègeFermé
412 732 331 00019 · ouvert le 01 juillet 1997 · NAF 744B
Documents juridiques de TRAIT BLEU
INPIComptes annuels de TRAIT BLEU
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TRAIT BLEU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TRAIT BLEU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TRAIT BLEU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent TRAIT BLEU. Elles s'échelonnent de 2017 à 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre section A
Décision du 23 juin 2022 · N° 20/00040
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 11 mai 2017 · N° 16-15.596
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TRAIT BLEU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TRAIT BLEU
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 1997
Questions fréquentes sur TRAIT BLEU
Quel est le numéro SIREN de TRAIT BLEU ?
Le numéro SIREN de TRAIT BLEU est 412 732 331. Le SIRET de son siège social est 412 732 331 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56412732331.
Où se situe le siège social de TRAIT BLEU ?
Le siège social de TRAIT BLEU est situé 48 av d'Enghien, 93800 Epinay-sur-Seine.
TRAIT BLEU est-elle toujours en activité ?
Oui, TRAIT BLEU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TRAIT BLEU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TRAIT BLEU.
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