TRAIT VERT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
TRAIT VERT est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 décembre 2024, identifiée par le SIREN 938 438 835. Elle est domiciliée 200 Rue de la Croix Nivert, 75015 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6201Z. WISSAM Chkhimi exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de TRAIT VERT
INSEE- Dénomination
- TRAIT VERT
- SIREN
- 938 438 835
- SIRET (siège)
- 938 438 835 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR60938438835Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 938 438 835
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6201Z
- Date de création
- 12 décembre 2024
- Siège social
- 200 Rue de la Croix Nivert, 75015, Paris
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TRAIT VERT
La conception, développement de logiciels et outils informatiques, ainsi que leur exploitation et maintenance
Finances de TRAIT VERT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TRAIT VERT
INSEEÉtablissements de TRAIT VERT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75015 ParisSiègeActif
938 438 835 00010 · ouvert le 09 décembre 2024 · NAF 6201Z
Documents juridiques de TRAIT VERT
INPI3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de TRAIT VERT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TRAIT VERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TRAIT VERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TRAIT VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent TRAIT VERT. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre civile
Décision du 09 mai 2025 · N° 20/01374
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 11 octobre 2024 · N° 24/00248
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TRAIT VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TRAIT VERT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 décembre 2024
Questions fréquentes sur TRAIT VERT
Quel est le numéro SIREN de TRAIT VERT ?
Le numéro SIREN de TRAIT VERT est 938 438 835. Le SIRET de son siège social est 938 438 835 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60938438835.
Qui dirige TRAIT VERT ?
TRAIT VERT est dirigée par WISSAM Chkhimi, président de sas.
Où se situe le siège social de TRAIT VERT ?
Le siège social de TRAIT VERT est situé 200 Rue de la Croix Nivert, 75015 Paris.
TRAIT VERT est-elle toujours en activité ?
Oui, TRAIT VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 décembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TRAIT VERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TRAIT VERT.
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