TRAITEUR ET TERROIR
Active1039A · Autre transformation et conservation de légumes
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 813 769 304, TRAITEUR ET TERROIR est une SAS créée le 29 septembre 2015. Elle est domiciliée 16 Che du Gueray, 43210 Bas-en-Basset. Elle exerce une activité de autre transformation et conservation de légumes (code NAF 1039A). La direction est assurée par THERESE FURNON en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de TRAITEUR ET TERROIR
INSEE- Dénomination
- TRAITEUR ET TERROIR
- SIREN
- 813 769 304
- SIRET (siège)
- 813 769 304 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR90813769304Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 813 769 304
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 1039A - Autre transformation et conservation de légumes
- Date de création
- 29 septembre 2015
- Siège social
- 16 CHE DU GUERAY, 43210, BAS-EN-BASSET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TRAITEUR ET TERROIR
La conserverie artisanale, la fabrication et la production de produits du terroir.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de TRAITEUR ET TERROIR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TRAITEUR ET TERROIR
INSEEÉtablissements de TRAITEUR ET TERROIR
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 43210 BAS-EN-BASSETSiègeActif
813 769 304 00011 · ouvert le 01 octobre 2015 · NAF 1039A
Documents juridiques de TRAITEUR ET TERROIR
INPIConformité de TRAITEUR ET TERROIR
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour TRAITEUR ET TERROIR. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 01 juin 2016 ; liquidation judiciaire prononcée le 23 septembre 2016. Clôturée le 11 janvier 2018 pour insuffisance d'actif.
5 jugements et avis publiés
Jugement du 11 janvier 2018 · publié le 19 janvier 2018 · TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 23 février 2017 · publié le 05 mars 2017 · TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY
La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 03 janvier 2017 · publié le 15 janvier 2017 · TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 23 septembre 2016 · publié le 10 février 2016 · TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY
Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Selarl Mandatum Prise en la Personne de Maître Raphaël Petavy 10 rue de la Ronzade 43000 Le Puy-en-Velay.
Jugement du 01 juin 2016 · publié le 06 mai 2016 · TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 9 avril 2016, désignant mandataire judiciaire Selarl Mandatum Prise en la Personne de Maître Raphaël Petavy 10 rue de la Ronzade 43000 Le Puy-en-Velay. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.
Aucune décision de justice publiée mentionnant TRAITEUR ET TERROIR n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TRAITEUR ET TERROIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de TRAITEUR ET TERROIR
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2018-01-11 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire · Jugement du 2017-02-23 · La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY
Dépôt de l'état des créances · Jugement du 2017-01-03 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Jugement du 1er juin 2016 · Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 9 avril 2016, désignant mandataire judiciaire Selarl Mandatum Prise en la Personne de Maître Raphaël Petavy 10 rue de la Ronzade 43000 Le Puy-en-Velay. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY
Jugement de conversion en liquidation judiciaire · Jugement du 23 septembre 2016 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Selarl Mandatum Prise en la Personne de Maître Raphaël Petavy 10 rue de la Ronzade 43000 Le Puy-en-Velay.
- création
Date d'effet : 29 septembre 2015
Marques déposées par TRAITEUR ET TERROIR
INPITRAITEUR ET TERROIR est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeTraiteur et Terroir
N° 4231678 · Déposée le 07 décembre 2015 · Marque verbale
Classe 29 · expirée le 07 décembre 2025
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur TRAITEUR ET TERROIR
Quel est le numéro SIREN de TRAITEUR ET TERROIR ?
Le numéro SIREN de TRAITEUR ET TERROIR est 813 769 304. Le SIRET de son siège social est 813 769 304 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90813769304.
Qui dirige TRAITEUR ET TERROIR ?
TRAITEUR ET TERROIR est dirigée par THERESE FURNON, président de sas.
Où se situe le siège social de TRAITEUR ET TERROIR ?
Le siège social de TRAITEUR ET TERROIR est situé 16 Che du Gueray, 43210 Bas-en-Basset.
TRAITEUR ET TERROIR est-elle toujours en activité ?
Oui, TRAITEUR ET TERROIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 septembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TRAITEUR ET TERROIR est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. TRAITEUR ET TERROIR a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 11 janvier 2018 pour insuffisance d'actif.
Entreprises similaires
Même activité (autre transformation et conservation de légumes), en France
- D'AUCY FRANCE56450 Theix-NoyaloCA 503 M€
- GREENYARD FROZEN FRANCE SAS56500 MoreacCA 95,3 M€
- NXTFOOD62490 Vitry en ArtoisCA 4,0 M€
- KERLYS56550 Locoal-MendonCA 71,9 M€
- SOCIETE D'ETUDE DE REALISATION ET D'EXPLOITATION POUR LE TRAITEMENT DU MAIS40300 LabatutCA 104 M€
- BONDUELLE EUROPE LONG LIFE59173 RenescureCA 991 M€
- CONSERVES FRANCE13150 TarasconCA 124 M€
- ARDO-GOURIN56110 GourinCA 115 M€
- FRANCE CHAMPIGNON49400 Saumur
- CONSERVES DE PROVENCE LE CABANON84850 Camaret-sur-Aigues
Entreprises autre transformation et conservation de légumes
Toutes les entreprises avec le code NAF 1039A
Entreprises à Bas-en-Basset
Toutes les entreprises à Bas-en-Basset
Exportez toutes les entreprises « Autre transformation et conservation de légumes » de la Haute-Loire en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
