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Traits de Marque

Active
Siren979 822 624SAS69002 LyonCréée le 26 septembre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Traits de Marque est une SAS immatriculée le 26 septembre 2023 sous le numéro SIREN 979 822 624. Elle est domiciliée 9 RUE Adélaïde Perrin, 69002 Lyon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1813Z. Patrick MAJOU exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de Traits de Marque

Dénomination
Traits de Marque
SIREN
979 822 624
SIRET (siège)
979 822 624 00016
N° TVA intracommunautaire
FR60979822624Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 979 822 624
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
1813Z
Date de création
26 septembre 2023
Siège social
9 RUE Adélaïde Perrin, 69002, Lyon
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Traits de Marque

Création de motifs graphiques, de textes, de concepts destinés à des vêtements imprimés et objets imprimés, ainsi que toute prestation de conseil et d'accompagnement auprès des entreprises, des collectivités et autres organismes concernant la vente, le marketing, la production de ces vêtements et objets imprimés. La création de contenus d'identité visuelle, notamment la création des éléments graphiques de sites internet, d'enseignes, d'identité visuelle Toute opérations quelconques destinées à la réalisation de l 'objet social.

Finances de Traits de Marque

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Traits de Marque

PM

Patrick MAJOU

Président de SAS

Depuis la création (26 septembre 2023) · 3 ans

Établissements de Traits de Marque

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69002 LyonSiègeActif

    979 822 624 00016 · ouvert le 20 septembre 2023 · NAF 1813Z

Documents juridiques de Traits de Marque

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Traits de Marque

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Traits de Marque. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Traits de Marque

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Traits de Marque. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant Traits de Marque n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de Traits de Marque n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Traits de Marque

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  1. création

    Date d'effet : 26 septembre 2023

Questions fréquentes sur Traits de Marque

Quel est le numéro SIREN de Traits de Marque ?

Le numéro SIREN de Traits de Marque est 979 822 624. Le SIRET de son siège social est 979 822 624 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60979822624.

Qui dirige Traits de Marque ?

Traits de Marque est dirigée par Patrick MAJOU, président de sas.

Où se situe le siège social de Traits de Marque ?

Le siège social de Traits de Marque est situé 9 RUE Adélaïde Perrin, 69002 Lyon.

Traits de Marque est-elle toujours en activité ?

Oui, Traits de Marque est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 septembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Traits de Marque est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Traits de Marque.

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