TRAM SEBASTIEN
Active6202A · Conseil en systèmes et logiciels informatiques
TRAM SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 2007 sous le numéro SIREN 499 859 734. Son siège social est situé 45 rue Baron Chaurand, 69230 Saint-Genis-Laval. TRAM SEBASTIEN relève du secteur conseil en systèmes et logiciels informatiques (code NAF 6202A).
Fiche d'identité de TRAM SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- TRAM SEBASTIEN
- SIREN
- 499 859 734
- SIRET (siège)
- 499 859 734 00034
- N° TVA intracommunautaire
- FR51499859734Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 499 859 734
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6202A - Conseil en systèmes et logiciels informatiques
- Date de création
- 01 octobre 2007
- Siège social
- 45 RUE BARON CHAURAND, 69230, SAINT-GENIS-LAVAL
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de TRAM SEBASTIEN
Conseil en systèmes et logiciels informatiques
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Établissements de TRAM SEBASTIEN
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 69230 SAINT-GENIS-LAVALSiègeActif
499 859 734 00034 · ouvert le 07 juillet 2021 · NAF 6202A
- 86000 POITIERSFermé
499 859 734 00018 · ouvert le 01 octobre 2007 · NAF 6202A
- 69002 LYONFermé
499 859 734 00026 · ouvert le 02 mai 2017 · NAF 6202A
Conformité de TRAM SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TRAM SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de TRAM SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de TRAM SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 2007
Questions fréquentes sur TRAM SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de TRAM SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de TRAM SEBASTIEN est 499 859 734. Le SIRET de son siège social est 499 859 734 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51499859734.
Où se situe le siège social de TRAM SEBASTIEN ?
Le siège social de TRAM SEBASTIEN est situé 45 rue Baron Chaurand, 69230 Saint-Genis-Laval.
TRAM SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, TRAM SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TRAM SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TRAM SEBASTIEN.
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