CheckersProcédures

TRAN DAVID

Active
Siren380 358 002Entrepreneur individuel06390 CONTESCréée le 13 octobre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 380 358 002, TRAN DAVID est un entrepreneur individuel créé le 13 octobre 1990. Son siège social est situé 1 Che du Suyet, 06390 Contes. Son activité principale relève du code NAF 7410Z.

Fiche d'identité de TRAN DAVID

Dénomination
TRAN DAVID
SIREN
380 358 002
SIRET (siège)
380 358 002 00059
N° TVA intracommunautaire
FR65380358002Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 358 002
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7410Z
Date de création
13 octobre 1990
Siège social
1 CHE DU SUYET, 06390, CONTES
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de TRAN DAVID

Activités spécialisées de design

Finances de TRAN DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TRAN DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TRAN DAVID

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 06390 CONTESSiègeActif

    380 358 002 00059 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 7410Z

  • 06220 VALLAURISFermé

    380 358 002 00026 · ouvert le 12 janvier 2004 · NAF 923A

  • 06390 CONTESFermé

    380 358 002 00034 · ouvert le 15 octobre 2004 · NAF 923A

  • 06130 GRASSEFermé

    380 358 002 00018 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 923A

Documents juridiques de TRAN DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TRAN DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TRAN DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TRAN DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TRAN DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TRAN DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TRAN DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 octobre 1990

Questions fréquentes sur TRAN DAVID

Quel est le numéro SIREN de TRAN DAVID ?

Le numéro SIREN de TRAN DAVID est 380 358 002. Le SIRET de son siège social est 380 358 002 00059. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65380358002.

Où se situe le siège social de TRAN DAVID ?

Le siège social de TRAN DAVID est situé 1 Che du Suyet, 06390 Contes.

TRAN DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, TRAN DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 octobre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TRAN DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TRAN DAVID.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises activités spécialisées de design

Toutes les entreprises avec le code NAF 7410Z

Entreprises à Contes

Toutes les entreprises à Contes