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TRAN JEAN-PASCAL

Active
Siren984 873 844Entrepreneur individuel10000 TroyesCréée le 22 février 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

TRAN JEAN-PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 février 2024, identifié par le SIREN 984 873 844. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 IMP de Dijon, 10000 Troyes. L'entreprise déclare le code NAF 2562B comme activité principale.

Fiche d'identité de TRAN JEAN-PASCAL

Dénomination
TRAN JEAN-PASCAL
SIREN
984 873 844
SIRET (siège)
984 873 844 00018
N° TVA intracommunautaire
FR89984873844Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 984 873 844
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2562B
Date de création
22 février 2024
Siège social
1 IMP de Dijon, 10000, Troyes
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TRAN JEAN-PASCAL

MECANIQUE INDUSTRIELLE

Finances de TRAN JEAN-PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TRAN JEAN-PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TRAN JEAN-PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10000 TroyesSiègeActif

    984 873 844 00018 · ouvert le 23 février 2024 · NAF 2562B

Documents juridiques de TRAN JEAN-PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TRAN JEAN-PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TRAN JEAN-PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TRAN JEAN-PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TRAN JEAN-PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TRAN JEAN-PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TRAN JEAN-PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 février 2024

Questions fréquentes sur TRAN JEAN-PASCAL

Quel est le numéro SIREN de TRAN JEAN-PASCAL ?

Le numéro SIREN de TRAN JEAN-PASCAL est 984 873 844. Le SIRET de son siège social est 984 873 844 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89984873844.

Où se situe le siège social de TRAN JEAN-PASCAL ?

Le siège social de TRAN JEAN-PASCAL est situé 1 IMP de Dijon, 10000 Troyes.

TRAN JEAN-PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, TRAN JEAN-PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 février 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TRAN JEAN-PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TRAN JEAN-PASCAL.

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