TRAN PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
TRAN PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 mars 2020, identifié par le SIREN 882 368 707. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 B rue du Centre, 95330 Domont. L'entreprise déclare le code NAF 7112B comme activité principale.
Fiche d'identité de TRAN PASCAL
INSEE- Dénomination
- TRAN PASCAL
- SIREN
- 882 368 707
- SIRET (siège)
- 882 368 707 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR92882368707Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 882 368 707
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7112B
- Date de création
- 09 mars 2020
- Siège social
- 5 B RUE DU CENTRE, 95330, DOMONT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TRAN PASCAL
Ingénierie, études techniques
Finances de TRAN PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TRAN PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de TRAN PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 95330 DOMONTSiègeActif
882 368 707 00015 · ouvert le 09 mars 2020 · NAF 7112B
Documents juridiques de TRAN PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de TRAN PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TRAN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TRAN PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TRAN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de TRAN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TRAN PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 mars 2020
Questions fréquentes sur TRAN PASCAL
Quel est le numéro SIREN de TRAN PASCAL ?
Le numéro SIREN de TRAN PASCAL est 882 368 707. Le SIRET de son siège social est 882 368 707 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92882368707.
Où se situe le siège social de TRAN PASCAL ?
Le siège social de TRAN PASCAL est situé 5 B rue du Centre, 95330 Domont.
TRAN PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, TRAN PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mars 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TRAN PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TRAN PASCAL.
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