TRANCHEPAIN DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
TRANCHEPAIN DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 août 2002, identifié par le SIREN 442 967 634. Elle est domiciliée 30 AV DE LA LIBERATION Saint-Martin-En-Campagne, 76370 Petit-Caux. L'entreprise déclare le code NAF 4782Z comme activité principale.
Fiche d'identité de TRANCHEPAIN DANIEL
INSEE- Dénomination
- TRANCHEPAIN DANIEL
- SIREN
- 442 967 634
- SIRET (siège)
- 442 967 634 00035
- N° TVA intracommunautaire
- FR04442967634Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 967 634
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4782Z
- Date de création
- 03 août 2002
- Siège social
- 30 AV DE LA LIBERATION Saint-Martin-En-Campagne, 76370, PETIT-CAUX
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de TRANCHEPAIN DANIEL
Commerce ambulant de textile prêt à porter linge de maison maroquinerie articles en cuir, tous articles d'équipement de la personne et de la maison
Finances de TRANCHEPAIN DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TRANCHEPAIN DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de TRANCHEPAIN DANIEL
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 76370 PETIT-CAUXSiègeActif
442 967 634 00035 · ouvert le 01 août 2009 · NAF 4782Z
- 76880 ARQUES-LA-BATAILLEFermé
442 967 634 00019 · ouvert le 03 août 2002 · NAF 526E
- 76200 DIEPPEFermé
442 967 634 00027 · ouvert le 06 janvier 2007 · NAF 4782Z
Documents juridiques de TRANCHEPAIN DANIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de TRANCHEPAIN DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TRANCHEPAIN DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TRANCHEPAIN DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TRANCHEPAIN DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de TRANCHEPAIN DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TRANCHEPAIN DANIEL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 03 août 2002
Questions fréquentes sur TRANCHEPAIN DANIEL
Quel est le numéro SIREN de TRANCHEPAIN DANIEL ?
Le numéro SIREN de TRANCHEPAIN DANIEL est 442 967 634. Le SIRET de son siège social est 442 967 634 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04442967634.
Où se situe le siège social de TRANCHEPAIN DANIEL ?
Le siège social de TRANCHEPAIN DANIEL est situé 30 AV DE LA LIBERATION Saint-Martin-En-Campagne, 76370 Petit-Caux.
TRANCHEPAIN DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, TRANCHEPAIN DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 août 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TRANCHEPAIN DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TRANCHEPAIN DANIEL.
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