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TRANCHET PASCAL

Active
Siren479 012 718Entrepreneur individuel24300 NONTRONCréée le 01 octobre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 479 012 718, TRANCHET PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue Carnot, 24300 Nontron. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4711B.

Fiche d'identité de TRANCHET PASCAL

Dénomination
TRANCHET PASCAL
SIREN
479 012 718
SIRET (siège)
479 012 718 00017
N° TVA intracommunautaire
FR44479012718Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 012 718
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4711B
Date de création
01 octobre 2004
Siège social
4 RUE CARNOT, 24300, NONTRON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TRANCHET PASCAL

EPICERIE ALIMENTATION

Finances de TRANCHET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TRANCHET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TRANCHET PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 24300 NONTRONSiègeActif

    479 012 718 00017 · ouvert le 01 octobre 2004 · NAF 4711B

Documents juridiques de TRANCHET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TRANCHET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TRANCHET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TRANCHET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TRANCHET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TRANCHET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TRANCHET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2004

Questions fréquentes sur TRANCHET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de TRANCHET PASCAL ?

Le numéro SIREN de TRANCHET PASCAL est 479 012 718. Le SIRET de son siège social est 479 012 718 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44479012718.

Où se situe le siège social de TRANCHET PASCAL ?

Le siège social de TRANCHET PASCAL est situé 4 rue Carnot, 24300 Nontron.

TRANCHET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, TRANCHET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TRANCHET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TRANCHET PASCAL.

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