TRANS-CHARLES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 831 560 743, TRANS-CHARLES est une SAS créée le 23 août 2017. Elle est domiciliée 77 A av de la Republique, 70250 Ronchamp. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4941A. Elle est dirigée par CHARLES GROSJEAN, président de sas.
Fiche d'identité de TRANS-CHARLES
INSEE- Dénomination
- TRANS-CHARLES
- SIREN
- 831 560 743
- SIRET (siège)
- 831 560 743 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR60831560743Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 831 560 743
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 4941A
- Date de création
- 23 août 2017
- Siège social
- 77 A AV DE LA REPUBLIQUE, 70250, RONCHAMP
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TRANS-CHARLES
Toutes prestations de conduite pour le compte d'autrui ; formation dans le domaine du transport de véhicules légers, poids lourds ou autobus ; convoyage de tous véhicules. Transport de personnes par taxi ou par tout autre véhicule. Le négoce en France de véhicules de transports de marchandises et de passagers et de matériels industriels et commerciaux, convoyage et dépannage de tous véhicules. Transporteur public routier de marchandises et location de véhicules. Négoce de tous matériels non soumis à réglementation.
Finances de TRANS-CHARLES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TRANS-CHARLES
INSEEÉtablissements de TRANS-CHARLES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 70250 RONCHAMPSiègeActif
831 560 743 00013 · ouvert le 20 juillet 2017 · NAF 4941A
Documents juridiques de TRANS-CHARLES
INPIComptes annuels de TRANS-CHARLES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TRANS-CHARLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TRANS-CHARLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TRANS-CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne TRANS-CHARLES. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch. Sociale -Section A
Décision du 19 septembre 2023 · N° 21/03339
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TRANS-CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TRANS-CHARLES
BODACC11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL
- création
Date d'effet : 23 août 2017
Questions fréquentes sur TRANS-CHARLES
Quel est le numéro SIREN de TRANS-CHARLES ?
Le numéro SIREN de TRANS-CHARLES est 831 560 743. Le SIRET de son siège social est 831 560 743 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60831560743.
Qui dirige TRANS-CHARLES ?
TRANS-CHARLES est dirigée par CHARLES GROSJEAN, président de sas.
Où se situe le siège social de TRANS-CHARLES ?
Le siège social de TRANS-CHARLES est situé 77 A av de la Republique, 70250 Ronchamp.
TRANS-CHARLES est-elle toujours en activité ?
Oui, TRANS-CHARLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 août 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TRANS-CHARLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TRANS-CHARLES.
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