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TRANS-PROVENCE

Active
Siren510 420 847SARL73210 AIME-LA-PLAGNECréée le 17 février 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

TRANS-PROVENCE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 février 2009, identifiée par le SIREN 510 420 847. Le siège social de l'entreprise se trouve ZAC DU PLAN CRUET CENTRON Centron, 73210 Aime-la-Plagne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9311Z. ASHLEY SMITH exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de TRANS-PROVENCE

Dénomination
TRANS-PROVENCE
SIREN
510 420 847
SIRET (siège)
510 420 847 00038
N° TVA intracommunautaire
FR86510420847Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 510 420 847
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
9311Z
Date de création
17 février 2009
Siège social
ZAC DU PLAN CRUET CENTRON Centron, 73210, AIME-LA-PLAGNE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de TRANS-PROVENCE

Organisation d'événements sportifs en vtt et de randonnées en vtt et toutes opérations s'y rattachant.

Finances de TRANS-PROVENCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TRANS-PROVENCE

AS

ASHLEY SMITH

Gérant

Depuis la création (17 février 2009) · 17 ans

MM

MELISSA MUNRO

Gérant

Depuis la création (17 février 2009) · 17 ans

Établissements de TRANS-PROVENCE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 73210 AIME-LA-PLAGNESiègeActif

    510 420 847 00038 · ouvert le 01 décembre 2019 · NAF 9311Z

  • 73700 BOURG-SAINT-MAURICEFermé

    510 420 847 00012 · ouvert le 31 janvier 2009 · NAF 9311Z

  • 06380 SOSPELFermé

    510 420 847 00020 · ouvert le 31 janvier 2009 · NAF 9311Z

Documents juridiques de TRANS-PROVENCE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 février 2020

  • Acte

Dépôt du 02 décembre 2015

  • Acte

Dépôt du 15 mai 2014

  • Acte

Dépôt du 17 février 2014

  • Acte

Dépôt du 17 février 2009

  • Acte

Comptes annuels de TRANS-PROVENCE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TRANS-PROVENCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TRANS-PROVENCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TRANS-PROVENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent TRANS-PROVENCE. Elles s'échelonnent de 2017 à 2019. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TRANS-PROVENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TRANS-PROVENCE

20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  7. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    Immatriculée le 2020-02-12 · Début d'activité : 2019-12-01

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

  13. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

    Gérant : SMITH Ashley Charles Edward modification le 17 Février 2014 Gérant : MUNRO Melissa en fonction le 02 Décembre 2015

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

  19. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

    Gérant : SMITH Ashley Charles Edward

  20. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-02-17 · Début d'activité : 2009-01-31

  1. création

    Date d'effet : 17 février 2009

Marques déposées par TRANS-PROVENCE

TRANS-PROVENCE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • Trans-Provence

    N° 4583341 · Déposée le 20 septembre 2019 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 35, 41 · valable jusqu’au 20 septembre 2029

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur TRANS-PROVENCE

Quel est le numéro SIREN de TRANS-PROVENCE ?

Le numéro SIREN de TRANS-PROVENCE est 510 420 847. Le SIRET de son siège social est 510 420 847 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86510420847.

Qui dirige TRANS-PROVENCE ?

TRANS-PROVENCE est dirigée par ASHLEY SMITH, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de TRANS-PROVENCE ?

Le siège social de TRANS-PROVENCE est situé ZAC DU PLAN CRUET CENTRON Centron, 73210 Aime-la-Plagne.

TRANS-PROVENCE est-elle toujours en activité ?

Oui, TRANS-PROVENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 février 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TRANS-PROVENCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TRANS-PROVENCE.

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