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TRANSPORT PASCAL DUBOIS

Active
Siren492 539 671SARL83520 ROQUEBRUNE-SUR-ARGENSCréée le 18 octobre 2006

4941B · Transports routiers de fret de proximité

Documents
Capital social
28,0 k€

TRANSPORT PASCAL DUBOIS est une SARL immatriculée le 18 octobre 2006 sous le numéro SIREN 492 539 671. Son siège social est situé 97 Che de la Valette impasse la Roubine, 83520 Roquebrune-sur-Argens. Son activité principale est transports routiers de fret de proximité (code NAF 4941B). Elle est dirigée par PASCAL DUBOIS, gérant.

Fiche d'identité de TRANSPORT PASCAL DUBOIS

Dénomination
TRANSPORT PASCAL DUBOIS
SIREN
492 539 671
SIRET (siège)
492 539 671 00056
N° TVA intracommunautaire
FR80492539671Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 539 671
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
28 000 €
Code NAF / APE
4941B - Transports routiers de fret de proximité
Date de création
18 octobre 2006
Siège social
97 CHE DE LA VALETTE IMPASSE LA ROUBINE, 83520, ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de TRANSPORT PASCAL DUBOIS

N'A PLUS A ETRE MENTIONNE SUR L'EXTRAIT DECRET 87-970 DU 3.12.87

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Finances de TRANSPORT PASCAL DUBOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de TRANSPORT PASCAL DUBOIS

PD

PASCAL DUBOIS

Gérant

En poste depuis février 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 01 février 2012

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de TRANSPORT PASCAL DUBOIS

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 83520 ROQUEBRUNE-SUR-ARGENSSiègeActif

    492 539 671 00056 · ouvert le 01 février 2019 · NAF 4941B

  • 83480 PUGET-SUR-ARGENSFermé

    492 539 671 00015 · ouvert le 01 septembre 2006 · NAF 4941B

  • 83480 PUGET-SUR-ARGENSFermé

    492 539 671 00023 · ouvert le 01 février 2008 · NAF 4941B

  • 83480 PUGET-SUR-ARGENSFermé

    492 539 671 00031 · ouvert le 01 avril 2011 · NAF 4941B

Documents juridiques de TRANSPORT PASCAL DUBOIS

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 avril 2019

  • Acte

Dépôt du 20 mars 2019

  • Acte

Dépôt du 17 avril 2014

  • Acte

Dépôt du 09 janvier 2014

  • Acte

Dépôt du 17 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 17 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 17 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 03 avril 2008

  • Acte

Dépôt du 18 octobre 2006

  • Acte

Conformité de TRANSPORT PASCAL DUBOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TRANSPORT PASCAL DUBOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant TRANSPORT PASCAL DUBOIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TRANSPORT PASCAL DUBOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de TRANSPORT PASCAL DUBOIS

22 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  13. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  14. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

    Début d'activité : 2006-09-01

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  18. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

    Gérant(e) : DUBOIS Pascal

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS

  1. création

    Date d'effet : 18 octobre 2006

Questions fréquentes sur TRANSPORT PASCAL DUBOIS

Quel est le numéro SIREN de TRANSPORT PASCAL DUBOIS ?

Le numéro SIREN de TRANSPORT PASCAL DUBOIS est 492 539 671. Le SIRET de son siège social est 492 539 671 00056. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80492539671.

Qui dirige TRANSPORT PASCAL DUBOIS ?

TRANSPORT PASCAL DUBOIS est dirigée par PASCAL DUBOIS, gérant.

Où se situe le siège social de TRANSPORT PASCAL DUBOIS ?

Le siège social de TRANSPORT PASCAL DUBOIS est situé 97 Che de la Valette impasse la Roubine, 83520 Roquebrune-sur-Argens.

TRANSPORT PASCAL DUBOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, TRANSPORT PASCAL DUBOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 octobre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TRANSPORT PASCAL DUBOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TRANSPORT PASCAL DUBOIS.