TRANSVERSAL PROJET

Active

Siren442 962 288SARL74000 ANNECYCréée le 02 septembre 2002

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

TRANSVERSAL PROJET est une SARL immatriculée le 2 septembre 2002 sous le numéro SIREN 442 962 288. Le siège social de l'entreprise se trouve 65 av de Novel, 74000 Annecy. L'entreprise déclare le code NAF 804D comme activité principale.

Fiche d'identité de TRANSVERSAL PROJET

INSEE

Dénomination: TRANSVERSAL PROJET
SIREN: 442 962 288
SIRET (siège): 442 962 288 00019
N° TVA intracommunautaire: FR68442962288Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 442 962 288
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE: 804D
Date de création: 02 septembre 2002
Siège social: 65 AV DE NOVEL, 74000, ANNECY
Établissements: 1
Statut: Active

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Finances de TRANSVERSAL PROJET

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TRANSVERSAL PROJET

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de TRANSVERSAL PROJET

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

74000 ANNECYSiègeFermé
442 962 288 00019 · ouvert le 02 septembre 2002 · NAF 804D

Documents juridiques de TRANSVERSAL PROJET

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 janvier 2002

Acte

Comptes annuels de TRANSVERSAL PROJET

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TRANSVERSAL PROJET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TRANSVERSAL PROJET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TRANSVERSAL PROJET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant TRANSVERSAL PROJET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TRANSVERSAL PROJET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TRANSVERSAL PROJET

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

22 février 2024création
Date d'effet : 02 septembre 2002

Questions fréquentes sur TRANSVERSAL PROJET

Quel est le numéro SIREN de TRANSVERSAL PROJET ?

Le numéro SIREN de TRANSVERSAL PROJET est 442 962 288. Le SIRET de son siège social est 442 962 288 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68442962288.

Où se situe le siège social de TRANSVERSAL PROJET ?

Le siège social de TRANSVERSAL PROJET est situé 65 av de Novel, 74000 Annecy.