TREBOSC SEBASTIEN

Active

Siren528 848 773Entrepreneur individuel05300 Val Buëch-MéougeCréée le 10 décembre 20101

8559B · Autres enseignements

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Effectif: 1tranche Sirene

TREBOSC SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 décembre 2010 sous le numéro SIREN 528 848 773. Elle est domiciliée 84 RUE DE LA FONTAINE Antonaves, 05300 Val Buëch-Méouge. Son activité principale est autres enseignements (code NAF 8559B) et emploie 1 salarié.

Fiche d'identité de TREBOSC SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: TREBOSC SEBASTIEN
SIREN: 528 848 773
SIRET (siège): 528 848 773 00040
N° TVA intracommunautaire: FR72528848773Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 528 848 773
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8559B - Autres enseignements
Date de création: 10 décembre 2010
Effectif: 1
Siège social: 84 RUE DE LA FONTAINE Antonaves, 05300, Val Buëch-Méouge
Établissements: 4
Statut: Active

Objet social de TREBOSC SEBASTIEN

Autres enseignements

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Établissements de TREBOSC SEBASTIEN

INSEE

4 établissements, dont 1 en activité.

05300 Val Buëch-MéougeSiègeActif
528 848 773 00040 · ouvert le 09 mars 2025 · NAF 8559B
05200 EMBRUNFermé
528 848 773 00016 · ouvert le 10 décembre 2010 · NAF 8559B
05200 EMBRUNFermé
528 848 773 00024 · ouvert le 28 novembre 2011 · NAF 8559B
04200 SisteronFermé
528 848 773 00032 · ouvert le 01 août 2021 · NAF 8559B

Conformité de TREBOSC SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TREBOSC SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant TREBOSC SEBASTIEN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TREBOSC SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de TREBOSC SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 10 décembre 2010

Questions fréquentes sur TREBOSC SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de TREBOSC SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de TREBOSC SEBASTIEN est 528 848 773. Le SIRET de son siège social est 528 848 773 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72528848773.

Où se situe le siège social de TREBOSC SEBASTIEN ?

Le siège social de TREBOSC SEBASTIEN est situé 84 RUE DE LA FONTAINE Antonaves, 05300 Val Buëch-Méouge.