TREE COTTAGE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
TREE COTTAGE est une SAS immatriculée le 1er mars 2010 sous le numéro SIREN 520 606 732. Son siège social est situé 436 rue Philemon Laugier, 83400 Hyeres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8559A. La direction est assurée par KARINE CHASSAIGNON en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de TREE COTTAGE
INSEE- Dénomination
- TREE COTTAGE
- SIREN
- 520 606 732
- SIRET (siège)
- 520 606 732 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR25520606732Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 520 606 732
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 8559A
- Date de création
- 01 mars 2010
- Siège social
- 436 RUE PHILEMON LAUGIER, 83400, HYERES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de TREE COTTAGE
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de TREE COTTAGE
Formation
Finances de TREE COTTAGE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TREE COTTAGE
INSEEBODACCPrésident de SAS
En poste depuis juin 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 juin 2013
IN EXTENSO PROVENCE
Commissaire aux comptes suppléant
SECPA
Commissaire aux comptes titulaire
En poste depuis juin 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 juin 2013
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de TREE COTTAGE
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 83400 HYERESSiègeActif
520 606 732 00011 · ouvert le 01 mars 2010 · NAF 4778C
- 83400 HYERESActif
520 606 732 00029 · ouvert le 24 août 2012 · NAF 4759B
Documents juridiques de TREE COTTAGE
INPIComptes annuels de TREE COTTAGE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TREE COTTAGE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TREE COTTAGE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TREE COTTAGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne TREE COTTAGE. Elle date de 1998. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frdecheance
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 27 octobre 1998 · N° 96-13.025
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TREE COTTAGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TREE COTTAGE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
Président : CHASSAIGNON Karine en fonction le 01 Mars 2010 Commissaire aux comptes suppléant : ROUX Bernard en fonction le 05 Juin 2013 Commissaire aux comptes titulaire : SECPA en fonction le 05 Juin 2013 Commissaire aux comptes suppléant : IN EXTENSO PROVENCE représenté par AMPHOUX Didier en fonction le 20 Avril 2015
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
Président : CHASSAIGNON Karine en fonction le 01 Mars 2010 Commissaire aux comptes suppléant : ROUX Bernard en fonction le 05 Juin 2013 Commissaire aux comptes titulaire : SECPA en fonction le 05 Juin 2013
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
Début d'activité : 2012-08-24
- création
Date d'effet : 01 mars 2010
Marques déposées par TREE COTTAGE
INPITREE COTTAGE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeTREE COTTAGE
N° 3761027 · Déposée le 19 août 2010 · Marque semi-figurative
Classes 16, 26, 41 · expirée le 19 août 2020
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur TREE COTTAGE
Quel est le numéro SIREN de TREE COTTAGE ?
Le numéro SIREN de TREE COTTAGE est 520 606 732. Le SIRET de son siège social est 520 606 732 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25520606732.
Qui dirige TREE COTTAGE ?
TREE COTTAGE est dirigée par KARINE CHASSAIGNON, président de sas. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de TREE COTTAGE ?
Le siège social de TREE COTTAGE est situé 436 rue Philemon Laugier, 83400 Hyeres.
TREE COTTAGE est-elle toujours en activité ?
Oui, TREE COTTAGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TREE COTTAGE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TREE COTTAGE.
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