TREFFORT BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 322 220 179, TREFFORT BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 4 août 1981. Son siège social est situé 15 Rte d’Anse, 69400 Limas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4312A.
Fiche d'identité de TREFFORT BERNARD
INSEE- Dénomination
- TREFFORT BERNARD
- SIREN
- 322 220 179
- SIRET (siège)
- 322 220 179 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR65322220179Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 322 220 179
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4312A
- Date de création
- 04 août 1981
- Siège social
- 15 RTE D’ANSE, 69400, LIMAS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de TREFFORT BERNARD
CREATION ENTRETIEN DE PARCS ET JARDINS
Finances de TREFFORT BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TREFFORT BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de TREFFORT BERNARD
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 69400 LIMASSiègeActif
322 220 179 00020 · ouvert le 06 juillet 1981 · NAF 4312A
- 69400 PORTE-DES-PIERRES-DOREESActif
322 220 179 00038 · ouvert le 01 juillet 1981 · NAF 8130Z
Documents juridiques de TREFFORT BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de TREFFORT BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TREFFORT BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TREFFORT BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TREFFORT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de TREFFORT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TREFFORT BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 août 1981
Questions fréquentes sur TREFFORT BERNARD
Quel est le numéro SIREN de TREFFORT BERNARD ?
Le numéro SIREN de TREFFORT BERNARD est 322 220 179. Le SIRET de son siège social est 322 220 179 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65322220179.
Où se situe le siège social de TREFFORT BERNARD ?
Le siège social de TREFFORT BERNARD est situé 15 Rte d’Anse, 69400 Limas.
TREFFORT BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, TREFFORT BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 août 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TREFFORT BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TREFFORT BERNARD.
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