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TREFFOT PATRICE

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Siren409 814 746Entrepreneur individuel71580 FAY (LE)Créée le 11 novembre 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 409 814 746, TREFFOT PATRICE est un entrepreneur individuel créé le 11 novembre 1992. Son siège social est situé Le Pontot, 71580 Fay (le). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0143Z.

Fiche d'identité de TREFFOT PATRICE

Dénomination
TREFFOT PATRICE
SIREN
409 814 746
SIRET (siège)
409 814 746 00015
N° TVA intracommunautaire
FR96409814746Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 814 746
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z
Date de création
11 novembre 1992
Siège social
LE PONTOT, 71580, FAY (LE)
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TREFFOT PATRICE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de TREFFOT PATRICE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TREFFOT PATRICE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TREFFOT PATRICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71580 FAY (LE)SiègeActif

    409 814 746 00015 · ouvert le 11 novembre 1992 · NAF 0143Z

Documents juridiques de TREFFOT PATRICE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TREFFOT PATRICE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TREFFOT PATRICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TREFFOT PATRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TREFFOT PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TREFFOT PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TREFFOT PATRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 novembre 1992

Questions fréquentes sur TREFFOT PATRICE

Quel est le numéro SIREN de TREFFOT PATRICE ?

Le numéro SIREN de TREFFOT PATRICE est 409 814 746. Le SIRET de son siège social est 409 814 746 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96409814746.

Où se situe le siège social de TREFFOT PATRICE ?

Le siège social de TREFFOT PATRICE est situé Le Pontot, 71580 Fay (le).

TREFFOT PATRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, TREFFOT PATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 novembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TREFFOT PATRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TREFFOT PATRICE.

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