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TREFLE

Active
Siren441 128 485SCI06690 TOURRETTE-LEVENSCréée le 05 mars 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions56 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

TREFLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 mars 2002, identifiée par le SIREN 441 128 485. Elle est domiciliée 720 Che de la Gabre, 06690 Tourrette-Levens. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. JEANNINE MOLINO exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de TREFLE

Dénomination
TREFLE
SIREN
441 128 485
SIRET (siège)
441 128 485 00022
N° TVA intracommunautaire
FR14441128485Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 128 485
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
05 mars 2002
Siège social
720 CHE DE LA GABRE, 06690, TOURRETTE-LEVENS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TREFLE

Location de logements

Finances de TREFLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TREFLE

JM

JEANNINE MOLINO

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 mars 2002) · 24 ans

JO

JEAN-PAUL OLIVA

Autre

Depuis la création (05 mars 2002) · 24 ans

Établissements de TREFLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06690 TOURRETTE-LEVENSSiègeActif

    441 128 485 00022 · ouvert le 20 février 2018 · NAF 6820A

Documents juridiques de TREFLE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 mai 2019

  • Acte

Dépôt du 01 avril 2019

  • Acte

Comptes annuels de TREFLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TREFLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TREFLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TREFLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

56 décisions de justice publiées en open data mentionnent TREFLE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TREFLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TREFLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

  1. création

    Date d'effet : 05 mars 2002

Questions fréquentes sur TREFLE

Quel est le numéro SIREN de TREFLE ?

Le numéro SIREN de TREFLE est 441 128 485. Le SIRET de son siège social est 441 128 485 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14441128485.

Qui dirige TREFLE ?

TREFLE est dirigée par JEANNINE MOLINO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de TREFLE ?

Le siège social de TREFLE est situé 720 Che de la Gabre, 06690 Tourrette-Levens.

TREFLE est-elle toujours en activité ?

Oui, TREFLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TREFLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TREFLE.

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