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TREFLE

Active
Siren443 126 644SCI83170 BrignolesCréée le 22 avril 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions56 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

TREFLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 avril 2015, identifiée par le SIREN 443 126 644. Son siège social est situé 656 CHE des Argelas, 83170 Brignoles. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par AUDREY DE POTTER, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de TREFLE

Dénomination
TREFLE
SIREN
443 126 644
SIRET (siège)
443 126 644 00030
N° TVA intracommunautaire
FR85443126644Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 126 644
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
22 avril 2015
Siège social
656 CHE des Argelas, 83170, Brignoles
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de TREFLE

location acquisition propriété de ses biens immobiliers

Finances de TREFLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TREFLE

AD

AUDREY DE POTTER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 avril 2015) · 11 ans

MM

MARYSE MARQUETON

Associé indéfiniment responsable

Établissements de TREFLE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 83170 BrignolesSiègeActif

    443 126 644 00030 · ouvert le 21 mai 2025 · NAF 6820B

  • 83700 SAINT-RAPHAELFermé

    443 126 644 00014 · ouvert le 23 juillet 2002 · NAF 6820A

  • 83690 SALERNESFermé

    443 126 644 00022 · ouvert le 23 juillet 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de TREFLE

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 avril 2015

  • Acte

Dépôt du 19 juin 2003

  • Acte

Dépôt du 12 août 2002

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de TREFLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TREFLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TREFLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TREFLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

56 décisions de justice publiées en open data mentionnent TREFLE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TREFLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TREFLE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : DE POTTER Audrey, Josiane, Elodie

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

    Immatriculée le 2015-04-22 · Début d'activité : 2002-07-23

  1. création

    Date d'effet : 22 avril 2015

Questions fréquentes sur TREFLE

Quel est le numéro SIREN de TREFLE ?

Le numéro SIREN de TREFLE est 443 126 644. Le SIRET de son siège social est 443 126 644 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85443126644.

Qui dirige TREFLE ?

TREFLE est dirigée par AUDREY DE POTTER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de TREFLE ?

Le siège social de TREFLE est situé 656 CHE des Argelas, 83170 Brignoles.

TREFLE est-elle toujours en activité ?

Oui, TREFLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 avril 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TREFLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TREFLE.

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