TREFLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 30,0 k€
- Effectif
- Non publié
TREFLE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 juillet 2008, identifiée par le SIREN 501 841 209. Son siège social est situé 67 av de Paris, 94160 Saint-Mande. Son activité principale relève du code NAF 5610A. La direction est assurée par KAMAL AOUDIA en qualité de gérant.
Fiche d'identité de TREFLE
INSEE- Dénomination
- TREFLE
- SIREN
- 501 841 209
- SIRET (siège)
- 501 841 209 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR25501841209Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 501 841 209
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 30 000 €
- Code NAF / APE
- 5610A
- Date de création
- 17 juillet 2008
- Siège social
- 67 AV DE PARIS, 94160, SAINT-MANDE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de TREFLE
Restaurant, pizzeria, café, bar, brasserie.
Finances de TREFLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TREFLE
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Gérant · de juillet 2008 à août 2009
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de TREFLE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 94160 SAINT-MANDESiègeActif
501 841 209 00023 · ouvert le 18 juin 2008 · NAF 5610A
- 93100 MONTREUILFermé
501 841 209 00015 · ouvert le 08 janvier 2008 · NAF 7010Z
Documents juridiques de TREFLE
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de TREFLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TREFLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TREFLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TREFLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
56 décisions de justice publiées en open data mentionnent TREFLE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal de commerce
Décision du 22 juillet 2026 · N° 2026F00923
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Tribunal judiciaire, juge de l'exécution
Décision du 06 juillet 2026 · N° 25/03251
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE JUGEMENTS PCL
Décision du 18 juin 2026 · N° 2026L00454
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, 3ème chambre
Décision du 11 juin 2026 · N° 26/00054
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, 3ème chambre
Décision du 11 juin 2026 · N° 26/00053
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Cour d'appel, chambre 1-5
Décision du 28 mai 2026 · N° 23/14328
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 28 mai 2026 · N° 26/00022
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Cour d'appel, chambre 2 A
Décision du 20 mars 2026 · N° 23/04403
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 19 mars 2026 · N° 23/00715
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Tribunal de commerce
Décision du 18 mars 2026 · N° 2026F00165
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Cour d'appel, 5ème Chambre
Décision du 18 mars 2026 · N° 23/00008
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Cour d'appel, 5ème Chambre
Décision du 18 mars 2026 · N° 23/00009
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Cour d'appel, 5ème Chambre
Décision du 18 mars 2026 · N° 23/00010
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Décision du 21 janvier 2026 · N° 25/04627
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Décision du 31 décembre 2025 · N° 25/01495
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Tribunal judiciaire, juge de l'exécution
Décision du 20 novembre 2025 · N° 25/04391
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Décision du 08 octobre 2025 · N° 2025R00168
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Décision du 03 juillet 2013 · N° 12/14695
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Cour d'appel, 18e Chambre
Décision du 15 mai 2012 · N° 10/01689
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 16 juin 1993 · N° 91-21.183
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TREFLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TREFLE
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL
Gérant : AOUDIA Kamal en fonction le 11 Août 2009
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL
Début d'activité : 2008-06-18
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
- création
Date d'effet : 17 juillet 2008
Questions fréquentes sur TREFLE
Quel est le numéro SIREN de TREFLE ?
Le numéro SIREN de TREFLE est 501 841 209. Le SIRET de son siège social est 501 841 209 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25501841209.
Qui dirige TREFLE ?
TREFLE est dirigée par KAMAL AOUDIA, gérant.
Où se situe le siège social de TREFLE ?
Le siège social de TREFLE est situé 67 av de Paris, 94160 Saint-Mande.
TREFLE est-elle toujours en activité ?
Oui, TREFLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juillet 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TREFLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TREFLE.
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