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TREFLE D'ORIENT

Active
Siren392 004 305SARL75013 PARIS 13Créée le 01 mars 1993
Liquidation judiciaire - clôture en 2009Aucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 392 004 305, TREFLE D'ORIENT est une SARL créée le 1er mars 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue Dumeril, 75013 Paris 13. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6420Z.

Fiche d'identité de TREFLE D'ORIENT

Dénomination
TREFLE D'ORIENT
SIREN
392 004 305
SIRET (siège)
392 004 305 00018
N° TVA intracommunautaire
FR59392004305Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 004 305
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
6420Z
Date de création
01 mars 1993
Siège social
6 RUE DUMERIL, 75013, PARIS 13
Établissements
4
Statut
Active

Finances de TREFLE D'ORIENT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TREFLE D'ORIENT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TREFLE D'ORIENT

4 établissements, dont 0 en activité.

  • 75013 PARIS 13SiègeFermé

    392 004 305 00018 · ouvert le 01 mars 1993 · NAF 741E

  • 94320 THIAISFermé

    392 004 305 00026 · ouvert le 28 juillet 1993 · NAF 553B

  • 94550 CHEVILLY-LARUEFermé

    392 004 305 00034 · ouvert le 07 août 1999 · NAF 741J

  • 94200 IVRY-SUR-SEINEFermé

    392 004 305 00042 · ouvert le 12 décembre 2005 · NAF 6420Z

Documents juridiques de TREFLE D'ORIENT

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 décembre 2005

  • Acte

Dépôt du 09 septembre 1999

  • Acte

Dépôt du 29 mars 1999

  • Acte

Dépôt du 29 mars 1999

  • Acte

Dépôt du 11 avril 1997

  • Acte

Dépôt du 12 juin 1996

  • Acte

Dépôt du 04 août 1994

  • Acte

Dépôt du 13 janvier 1994

  • Acte

Dépôt du 09 septembre 1993

  • Acte

Dépôt du 02 juin 1993

  • Acte

Comptes annuels de TREFLE D'ORIENT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TREFLE D'ORIENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TREFLE D'ORIENT

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour TREFLE D'ORIENT. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 17 décembre 2008. Clôturée le 09 septembre 2009 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 09 septembre 2009 · publié le 27 septembre 2009 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 17 décembre 2008 · publié le 01 juin 2009 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL

Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 17 juin 2007 désignant liquidateur Selarl Gauthier-Sohm 1 Avenue du Général de Gaulle Immeuble Le Pascal 94000 Créteil. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

Aucune décision de justice publiée mentionnant TREFLE D'ORIENT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TREFLE D'ORIENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TREFLE D'ORIENT

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL

  2. Procédures collectives
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 9 septembre 2009 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 17 décembre 2008 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 17 juin 2007 désignant liquidateur Selarl Gauthier-Sohm 1 Avenue du Général de Gaulle Immeuble Le Pascal 94000 Créteil. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1993

Marques déposées par TREFLE D'ORIENT

TREFLE D'ORIENT est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • LE TARBOUCHE

    N° 93481933 · Déposée le 31 août 1993

    Marque expirée

    Classes 35, 36, 42 · expirée le 31 août 2003

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur TREFLE D'ORIENT

Quel est le numéro SIREN de TREFLE D'ORIENT ?

Le numéro SIREN de TREFLE D'ORIENT est 392 004 305. Le SIRET de son siège social est 392 004 305 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59392004305.

Où se situe le siège social de TREFLE D'ORIENT ?

Le siège social de TREFLE D'ORIENT est situé 6 rue Dumeril, 75013 Paris 13.

TREFLE D'ORIENT est-elle toujours en activité ?

Oui, TREFLE D'ORIENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TREFLE D'ORIENT est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. TREFLE D'ORIENT a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 9 septembre 2009 pour insuffisance d'actif.

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