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TREHOREL PASCAL

Active
Siren340 015 064Entrepreneur individuel14840 DEMOUVILLECréée le 26 janvier 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 340 015 064, TREHOREL PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 26 janvier 1987. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 rue Denis Papin, 14840 Demouville. L'entreprise déclare le code NAF 8559B comme activité principale.

Fiche d'identité de TREHOREL PASCAL

Dénomination
TREHOREL PASCAL
SIREN
340 015 064
SIRET (siège)
340 015 064 00074
N° TVA intracommunautaire
FR91340015064Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 340 015 064
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8559B
Date de création
26 janvier 1987
Siège social
16 RUE DENIS PAPIN, 14840, DEMOUVILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de TREHOREL PASCAL

Autres enseignements

Finances de TREHOREL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TREHOREL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TREHOREL PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 14840 DEMOUVILLESiègeActif

    340 015 064 00074 · ouvert le 30 novembre 2010 · NAF 8559B

  • 14610 CAMBES-EN-PLAINEFermé

    340 015 064 00041 · ouvert le 11 octobre 1999 · NAF 930N

Documents juridiques de TREHOREL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TREHOREL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TREHOREL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TREHOREL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TREHOREL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TREHOREL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TREHOREL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 janvier 1987

Marques déposées par TREHOREL PASCAL

TREHOREL PASCAL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 6 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • A TOUT CHAT ET CHIEN

    N° 3176577 · Déposée le 26 juillet 2002 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 18, 28, 31, 35, 41, 44 · expirée le 26 juillet 2012

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur TREHOREL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de TREHOREL PASCAL ?

Le numéro SIREN de TREHOREL PASCAL est 340 015 064. Le SIRET de son siège social est 340 015 064 00074. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91340015064.

Où se situe le siège social de TREHOREL PASCAL ?

Le siège social de TREHOREL PASCAL est situé 16 rue Denis Papin, 14840 Demouville.

TREHOREL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, TREHOREL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 janvier 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TREHOREL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TREHOREL PASCAL.

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