TREMEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,6 k€
- Effectif
- Non publié
TREMEL est une SCI immatriculée le 13 mars 1990 sous le numéro SIREN 353 818 990. Son siège social est situé 32 rue de l’Hotel de Ville Begard, 22140 Begard. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par YVELINE LANTOINE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de TREMEL
INSEE- Dénomination
- TREMEL
- SIREN
- 353 818 990
- SIRET (siège)
- 353 818 990 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR47353818990Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 353 818 990
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 13 mars 1990
- Siège social
- 32 RUE DE L’HOTEL DE VILLE BEGARD, 22140, BEGARD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TREMEL
L'ACQUISITION, L'ADMINISTRATION ET LA LOCATION DE TOUS IMMEUBLES DE LA SOCIETE
Finances de TREMEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TREMEL
INSEEÉtablissements de TREMEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 22140 BEGARDSiègeActif
353 818 990 00015 · ouvert le 21 novembre 1989 · NAF 6820B
Documents juridiques de TREMEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de TREMEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TREMEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TREMEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TREMEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent TREMEL. Elles s'échelonnent de 2020 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE
Décision du 30 avril 2026 · N° 2026000058
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL : RJ - LJ
Décision du 03 février 2026 · N° 2026000248
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL : RJ - LJ
Décision du 03 février 2026 · N° 2025003337
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL : RJ - LJ
Décision du 18 novembre 2025 · N° 2025002661
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce l'adoption simple
Tribunal judiciaire, gracieux
Décision du 13 octobre 2025 · N° 24/02666
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL : RJ - LJ
Décision du 16 septembre 2025 · N° 2025001052
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL : RJ - LJ
Décision du 02 septembre 2025 · N° 2025002273
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL : RJ - LJ
Décision du 02 septembre 2025 · N° 2025002199
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
Cour d'appel, 3ème chambre A
Décision du 16 janvier 2020 · N° 19/00773
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TREMEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TREMEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 mars 1990
Questions fréquentes sur TREMEL
Quel est le numéro SIREN de TREMEL ?
Le numéro SIREN de TREMEL est 353 818 990. Le SIRET de son siège social est 353 818 990 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47353818990.
Qui dirige TREMEL ?
TREMEL est dirigée par YVELINE LANTOINE, gérant.
Où se situe le siège social de TREMEL ?
Le siège social de TREMEL est situé 32 rue de l’Hotel de Ville Begard, 22140 Begard.
TREMEL est-elle toujours en activité ?
Oui, TREMEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mars 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TREMEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TREMEL.
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