TREMOUILLAT PASCAL

Active

Siren979 228 459Entrepreneur individuel13140 Miramas

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 979 228 459, TREMOUILLAT PASCAL est un entrepreneur individuel. Son siège social est situé 27 CHE de Cougnil, 13140 Miramas. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de TREMOUILLAT PASCAL

INSEE

Dénomination: TREMOUILLAT PASCAL
SIREN: 979 228 459
SIRET (siège): 979 228 459 00017
N° TVA intracommunautaire: FR37979228459Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 979 228 459
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: -
Siège social: 27 CHE de Cougnil, 13140, Miramas
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de TREMOUILLAT PASCAL

PARTICULIERS PRODUCTEURS D'ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE

Finances de TREMOUILLAT PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TREMOUILLAT PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TREMOUILLAT PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

13140 MiramasSiègeActif
979 228 459 00017 · ouvert le 24 juin 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de TREMOUILLAT PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TREMOUILLAT PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TREMOUILLAT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TREMOUILLAT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TREMOUILLAT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TREMOUILLAT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TREMOUILLAT PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

03 juillet 2024création

Questions fréquentes sur TREMOUILLAT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de TREMOUILLAT PASCAL ?

Le numéro SIREN de TREMOUILLAT PASCAL est 979 228 459. Le SIRET de son siège social est 979 228 459 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37979228459.

Où se situe le siège social de TREMOUILLAT PASCAL ?

Le siège social de TREMOUILLAT PASCAL est situé 27 CHE de Cougnil, 13140 Miramas.