TREMOULET FRANCIS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
TREMOULET FRANCIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 1992 sous le numéro SIREN 404 303 877. Elle est domiciliée La Bourdette, 32310 Saint-Puy. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de TREMOULET FRANCIS
INSEE- Dénomination
- TREMOULET FRANCIS
- SIREN
- 404 303 877
- SIRET (siège)
- 404 303 877 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR72404303877Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 303 877
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 juillet 1992
- Siège social
- LA BOURDETTE, 32310, SAINT-PUY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TREMOULET FRANCIS
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de TREMOULET FRANCIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 32310 SAINT-PUYSiègeActif
404 303 877 00017 · ouvert le 01 juillet 1992 · NAF 6820B
Conformité de TREMOULET FRANCIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TREMOULET FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de TREMOULET FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de TREMOULET FRANCIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 1992
Questions fréquentes sur TREMOULET FRANCIS
Quel est le numéro SIREN de TREMOULET FRANCIS ?
Le numéro SIREN de TREMOULET FRANCIS est 404 303 877. Le SIRET de son siège social est 404 303 877 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72404303877.
Où se situe le siège social de TREMOULET FRANCIS ?
Le siège social de TREMOULET FRANCIS est situé La Bourdette, 32310 Saint-Puy.
TREMOULET FRANCIS est-elle toujours en activité ?
Oui, TREMOULET FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TREMOULET FRANCIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TREMOULET FRANCIS.
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