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902 980 283

Active
Siren902 980 283Entrepreneur individuel LA SEGUINIERECréée le 01 octobre 2021

7111Z · Activités d'architecture

Fiche d'identité de 902 980 283

Dénomination
902 980 283
SIREN
902 980 283
SIRET (siège)
902 980 283 00011
N° TVA intracommunautaire
FR36902980283Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 902 980 283
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
01 octobre 2021
Siège social
LA SEGUINIERE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 902 980 283

Activités d'architecture

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Dirigeants et représentants de 902 980 283

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 902 980 283

1 établissement, dont 1 en activité.

  • LA SEGUINIERESiègeActif

    902 980 283 00011 · ouvert le 01 octobre 2021 · NAF 7111Z

Conformité de 902 980 283

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 902 980 283. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 902 980 283 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 902 980 283

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2021