TREUIL MENUISERIE BATIMENT
Active4332A · Travaux de menuiserie bois et PVC
- Capital social
- 306 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 381 328 996, TREUIL MENUISERIE BATIMENT est une SAS créée le 21 mars 1991. Son siège social est situé Z.i. la Porte des Champs, 27220 Saint Andre de l'Eure. Elle exerce une activité de travaux de menuiserie bois et pvc (code NAF 4332A). Elle est dirigée par GROUPE TREUIL, président de sas.
Fiche d'identité de TREUIL MENUISERIE BATIMENT
INSEE- Dénomination
- TREUIL MENUISERIE BATIMENT
- SIREN
- 381 328 996
- SIRET (siège)
- 381 328 996 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR40381328996Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 381 328 996
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 306 000 €
- Code NAF / APE
- 4332A - Travaux de menuiserie bois et PVC
- Date de création
- 21 mars 1991
- Siège social
- Z.I. LA PORTE DES CHAMPS, 27220, SAINT ANDRE DE L'EURE
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de TREUIL MENUISERIE BATIMENT
réalisation de tous travaux de menuiserie pour le batiment et plus largement l'entreprise générale, menuiserie, réalisation de tous travaux d'aménagement intérieur du batiment et notamment cloisons, isolation, faux-plafond
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Finances de TREUIL MENUISERIE BATIMENT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TREUIL MENUISERIE BATIMENT
INSEEBODACCCommissaire aux comptes suppléant
En poste depuis décembre 2013 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 décembre 2013
GROUPE TREUIL
Président de SAS
En poste depuis décembre 2013 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 décembre 2013
D E C
Commissaire aux comptes titulaire
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de TREUIL MENUISERIE BATIMENT
INSEE4 établissements, dont 3 en activité.
- 27220 SAINT ANDRE DE L'EURESiègeActif
381 328 996 00016 · ouvert le 01 avril 1991 · NAF 4332A
- 27930 ANGERVILLE-LA-CAMPAGNEActif
381 328 996 00032 · ouvert le 01 avril 2024 · NAF 4332A
- 92400 CourbevoieActif
381 328 996 00040 · ouvert le 01 novembre 2024 · NAF 4332A
- 92600 ASNIERES-SUR-SEINEFermé
381 328 996 00024 · ouvert le 15 janvier 1994 · NAF 454C
Documents juridiques de TREUIL MENUISERIE BATIMENT
INPI11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de TREUIL MENUISERIE BATIMENT
INPITREUIL MENUISERIE BATIMENT a déposé les comptes annuels de 1 exercice au registre national des entreprises.
Vérifier sur data.inpi.frConformité de TREUIL MENUISERIE BATIMENT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TREUIL MENUISERIE BATIMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent TREUIL MENUISERIE BATIMENT. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 7ème chambre 1ère section
Décision du 05 mai 2026 · N° 24/09072
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 11 décembre 2025 · N° 25/02417
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 11 décembre 2025 · N° 23/09747
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 24 novembre 2025 · N° 25/01112
- Lire la décision sur courdecassation.frDisjonction
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 2ème section
Décision du 04 juillet 2025 · N° 20/06826
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 28 février 2025 · N° 24/02556
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 14 janvier 2025 · N° 24/57893
- Lire la décision sur courdecassation.frDésistement partiel
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 2ème section
Décision du 10 janvier 2025 · N° 20/06826
- Lire la décision sur courdecassation.frSe déclare incompétent
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 10 septembre 2024 · N° 24/53386
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TREUIL MENUISERIE BATIMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de TREUIL MENUISERIE BATIMENT
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'evreux
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX
Commissaire aux comptes titulaire : D E C représenté par DOISY Hervé Commissaire aux comptes suppléant : Del MOLINO Philippe en fonction le 09 Décembre 2013 Président : GROUPE TREUIL en fonction le 09 Décembre 2013
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
Gérant : TREUIL Gilles François Robert. Commissaire aux comptes titulaire : D E C, représenté par M DOISY Hervé. Commissaire aux comptes suppléant : VAN LERENBERGHE Gilles.
- création
Date d'effet : 21 mars 1991
Labels et certificats de TREUIL MENUISERIE BATIMENT
EgaProTREUIL MENUISERIE BATIMENT publie son index de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, obligatoire pour toute entreprise de 50 salariés et plus. Cet index, noté sur 100 points, est calculé chaque année à partir de cinq indicateurs (écart de rémunération, écarts d'augmentations et de promotions, augmentations au retour de congé maternité, présence de femmes parmi les 10 plus hautes rémunérations). En dessous de 75 points, l'entreprise doit engager des mesures de correction dans les trois ans.
- Index de l'égalité professionnelle 2024 : non calculable50 à 250 salariés
- Index de l'égalité professionnelle 2023 : non calculable50 à 250 salariés
- Index de l'égalité professionnelle 2021 : non calculable50 à 250 salariés
Source : index de l'égalité professionnelle publié par le ministère du Travail. Consulter l'index sur egapro.travail.gouv.fr
Questions fréquentes sur TREUIL MENUISERIE BATIMENT
Quel est le numéro SIREN de TREUIL MENUISERIE BATIMENT ?
Le numéro SIREN de TREUIL MENUISERIE BATIMENT est 381 328 996. Le SIRET de son siège social est 381 328 996 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40381328996.
Qui dirige TREUIL MENUISERIE BATIMENT ?
TREUIL MENUISERIE BATIMENT est dirigée par GROUPE TREUIL, président de sas. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de TREUIL MENUISERIE BATIMENT ?
Le siège social de TREUIL MENUISERIE BATIMENT est situé Z.i. la Porte des Champs, 27220 Saint Andre de l'Eure.
TREUIL MENUISERIE BATIMENT est-elle toujours en activité ?
Oui, TREUIL MENUISERIE BATIMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mars 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TREUIL MENUISERIE BATIMENT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TREUIL MENUISERIE BATIMENT.
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