499 997 310
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Fiche d'identité de 499 997 310
INSEE- Dénomination
- 499 997 310
- SIREN
- 499 997 310
- SIRET (siège)
- 499 997 310 00036
- N° TVA intracommunautaire
- FR44499997310Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 499 997 310
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 avril 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7022Z
- Date de création
- 17 avril 2025
- Siège social
- Bois-Colombes
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 499 997 310
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Finances de 499 997 310
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de 499 997 310
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 499 997 310
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- Bois-ColombesSiègeActif
499 997 310 00036 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 7022Z
Documents juridiques de 499 997 310
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de 499 997 310
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 499 997 310. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de 499 997 310
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 499 997 310. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 499 997 310 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de 499 997 310
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 avril 2025
Marques déposées par 499 997 310
INPI499 997 310 est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeMT ATELIER MAYANNE TRIAS
N° 4146749 · Déposée le 08 janvier 2015 · Marque semi-figurative
Classes 16, 35, 41, 42 · expirée le 08 janvier 2025
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
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