TRIBUT DOMINIQUE
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 394 341 325, TRIBUT DOMINIQUE est un entrepreneur individuel créé le 11 février 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue Paul Cretin, 39300 Champagnole. Son activité principale relève du code NAF 553A.
Fiche d'identité de TRIBUT DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- TRIBUT DOMINIQUE
- SIREN
- 394 341 325
- SIRET (siège)
- 394 341 325 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR56394341325Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 394 341 325
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 553A
- Date de création
- 11 février 1994
- Siège social
- 4 RUE PAUL CRETIN, 39300, CHAMPAGNOLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TRIBUT DOMINIQUE
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Établissements de TRIBUT DOMINIQUE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 39300 CHAMPAGNOLESiègeFermé
394 341 325 00014 · ouvert le 11 février 1994 · NAF 553A
Conformité de TRIBUT DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TRIBUT DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de TRIBUT DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de TRIBUT DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 février 1994
Questions fréquentes sur TRIBUT DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de TRIBUT DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de TRIBUT DOMINIQUE est 394 341 325. Le SIRET de son siège social est 394 341 325 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56394341325.
Où se situe le siège social de TRIBUT DOMINIQUE ?
Le siège social de TRIBUT DOMINIQUE est situé 4 rue Paul Cretin, 39300 Champagnole.
TRIBUT DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, TRIBUT DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 février 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TRIBUT DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TRIBUT DOMINIQUE.
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