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TRIBUT FRANCOIS

Active
Siren494 174 949Entrepreneur individuel39570 CESANCEYCréée le 31 juillet 2014

4932Z · Transports de voyageurs par taxis

TRIBUT FRANCOIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 juillet 2014, identifié par le SIREN 494 174 949. Le siège social de l'entreprise se trouve 78 rue du Vignier, 39570 Cesancey. Son activité principale est transports de voyageurs par taxis (code NAF 4932Z).

Fiche d'identité de TRIBUT FRANCOIS

Dénomination
TRIBUT FRANCOIS
SIREN
494 174 949
SIRET (siège)
494 174 949 00037
N° TVA intracommunautaire
FR42494174949Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 174 949
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4932Z - Transports de voyageurs par taxis
Date de création
31 juillet 2014
Siège social
78 RUE DU VIGNIER, 39570, CESANCEY
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de TRIBUT FRANCOIS

Transports de voyageurs par taxis

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Établissements de TRIBUT FRANCOIS

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 39570 CESANCEYSiègeActif

    494 174 949 00037 · ouvert le 01 juin 2015 · NAF 4932Z

  • 39300 CHAMPAGNOLEFermé

    494 174 949 00011 · ouvert le 01 février 2007 · NAF 4932Z

  • 01220 DIVONNE-LES-BAINSFermé

    494 174 949 00029 · ouvert le 15 juillet 2014 · NAF 4932Z

Conformité de TRIBUT FRANCOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TRIBUT FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TRIBUT FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de TRIBUT FRANCOIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOLE

  1. création

    Date d'effet : 31 juillet 2014

Questions fréquentes sur TRIBUT FRANCOIS

Quel est le numéro SIREN de TRIBUT FRANCOIS ?

Le numéro SIREN de TRIBUT FRANCOIS est 494 174 949. Le SIRET de son siège social est 494 174 949 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42494174949.

Où se situe le siège social de TRIBUT FRANCOIS ?

Le siège social de TRIBUT FRANCOIS est situé 78 rue du Vignier, 39570 Cesancey.

TRIBUT FRANCOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, TRIBUT FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 juillet 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TRIBUT FRANCOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TRIBUT FRANCOIS.