931 478 986
Active4781Z · Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
Fiche d'identité de 931 478 986
INSEE- Dénomination
- 931 478 986
- SIREN
- 931 478 986
- SIRET (siège)
- 931 478 986 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR54931478986Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 931 478 986
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4781Z - Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
- Date de création
- 02 août 2024
- Siège social
- Dijon
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 931 478 986
Vente de mets sucrés et salé en itinérance. SANS BOULANGERIE
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Dirigeants et représentants de 931 478 986
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 931 478 986
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- DijonSiègeActif
931 478 986 00017 · ouvert le 05 septembre 2024 · NAF 4781Z
Conformité de 931 478 986
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 931 478 986. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 931 478 986 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 931 478 986
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-08-02 · Début d'activité : 2024-09-05
- création
Date d'effet : 02 août 2024
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