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TROIS A SARL

Active
Siren409 059 649SARL21800 QUETIGNYCréée le 24 septembre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions17 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

TROIS A SARL est une SARL immatriculée le 24 septembre 1996 sous le numéro SIREN 409 059 649. Elle est domiciliée bd de l Europe, 21800 Quetigny. Elle est rattachée au code d'activité NAF 930B.

Fiche d'identité de TROIS A SARL

Dénomination
TROIS A SARL
SIREN
409 059 649
SIRET (siège)
409 059 649 00015
N° TVA intracommunautaire
FR46409059649Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 059 649
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
930B
Date de création
24 septembre 1996
Siège social
BD DE L EUROPE, 21800, QUETIGNY
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de TROIS A SARL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de TROIS A SARL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de TROIS A SARL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 21800 QUETIGNYSiègeFermé

    409 059 649 00015 · ouvert le 24 septembre 1996 · NAF 930B

Documents juridiques de TROIS A SARL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 octobre 1996

  • Acte

Comptes annuels de TROIS A SARL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TROIS A SARL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TROIS A SARL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TROIS A SARL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

17 décisions de justice publiées en open data mentionnent TROIS A SARL. Elles datent de 2003. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TROIS A SARL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TROIS A SARL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 septembre 1996

Questions fréquentes sur TROIS A SARL

Quel est le numéro SIREN de TROIS A SARL ?

Le numéro SIREN de TROIS A SARL est 409 059 649. Le SIRET de son siège social est 409 059 649 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46409059649.

Où se situe le siège social de TROIS A SARL ?

Le siège social de TROIS A SARL est situé bd de l Europe, 21800 Quetigny.

TROIS A SARL est-elle toujours en activité ?

Oui, TROIS A SARL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 septembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TROIS A SARL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TROIS A SARL.

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